59e réunion du Comité permanent (reprise de séance)

Gland Suisse

23 mai - 27 mai 2022

Juin 2022

Une reprise de séance virtuelle additionnelle de la 59e Réunion du Comité permanent a eu lieu le 21 juin 2022, conformément à la Décision SC59/2022-49 du Comité permanent.

Rapport et décisions

Mai 2022

La reprise de séance de la 59^e Réunion du Comité permanent a eu lieu au siège du Secrétariat, à Gland, Suisse, entre le 23 et le 27 mai 2022, conformément à la Décision SC59-36 du Comité permanent.

L'ordre du jour et les documents de la réunion sont publiés ci-dessous, dans les langues officielles de la Convention.

Les documents de la session

Rapport et décisions

Résumé des décisions

Novembre 2021

La reprise de séance de la 59^e Réunion du Comité permanent a eu lieu en ligne le 15 novembre 2021.

Le rapport et décisions de la reprise de séance sont publiés ici.

Juin 2021

La première séance de la 59e réunion du Comité permanent a eu lieu en ligne, du lundi 21 au vendredi 25 juin 2021.

Les documents de la séance sont publiés ici.

Rapport et décisions de la réunion

Résumé des décisions

Agenda

24 mai 2022

Agenda

SC59/2022 Doc.2 Rev.2 Ordre du jour

SC59/2022 Doc.2 Rev.1 Ordre du jour provisoire

SC59/2022 Doc.2 Ordre du jour provisoire

SC59/2022 Doc.3 Rev.2 Programme de travail

SC59/2022 Doc.3 Rev.2 Add.1 Programme de travail annoté

SC59/2022 Doc.3 Rev.1 Programme de travail provisoire

SC59/2022 Doc.3 Rev.1 Add.1 Programme de travail provisoire annoté

SC59/2022 Doc.3 Programme de travail provisoire

SC59/2022 Doc.4 Admission des observateurs

SC59/2022 Doc.5 Rapport du Comité exécutif et de la présidence du Comité permanent

SC59/2022 Doc.6 Rapport de la Secrétaire générale

SC59/2022 Doc.7.2 Rapport du Groupe de travail sur la gestion

SC59/2022 Doc.8.1 Rapport sur les questions financières pour 2019-2021 et 2022

SC59/2022 Doc.8.2 Questions financières et budgétaires : État des contributions annuelles

SC59/2022 Doc.8.3 Scénarios budgétaires pour 2023-2025 et projet de résolution sur les questions financières et budgétaires

SC59/2022 Doc.8.4 Incidences financières éventuelles des projets de résolutions

SC59 Doc.9 Problèmes urgents en matière d’utilisation rationnelle des zones humides devant recevoir une attention accrue : mise à jour des meilleures pratiques pour l’élaboration d’un Inventaire national des zones humides et autres défis

SC59/2022 Doc.10 Rev.2 Projet de résolution - Examen du quatrième Plan stratégique de la Convention sur les zones humides, ajouts pour la période entre la COP14 et la COP15 et éléments fondamentaux pour le cinquième Plan stratégique

SC59/2022 Doc.10 Rev.1 Rapport du Groupe de travail sur le Plan stratégique

SC59/2022 Doc.10 Rapport du Groupe de travail sur le Plan stratégique

SC59/2022 Doc.11 Rapport final du Groupe de travail sur l’efficacité (GTE)

SC59 Doc.12 Révision du Règlement intérieur

SC59 Doc.13 Examen de toutes les résolutions et décisions précédentes

SC59 Doc.13.1 Examen de toutes les résolutions et décisions précédentes : Processus de réalisation de l’examen

SC59 Doc.13.2 Projet de liste des résolutions effectivement caduques

SC59 Doc.13.3 Projet de résolution regroupée sur les « Inventaires »

SC59/2022 Doc.14 Rapport du Groupe de travail sur le statut d’observateur

SC59 Doc.15 Rev.1 Rôles et responsabilités du Comité permanent

SC59 Doc.15 Rôles et responsabilités du Comité permanent

SC59 Doc.16 Rev.1 Resolution XIV.xx Enhancing the Convention’s visibility and synergies with other multilateral environmental agreements and other international institutions

SC59/2022 Doc.16 Renforcer la visibilité de la Convention et les synergies avec d’autres accords multilatéraux sur l’environnement et institutions internationales – Mise à jour

SC59/2022 Doc.17.1 Rev.1 Rapport de la Présidente du Groupe de surveillance des activités de CESP

SC59/2022 Doc.17.1 Rapport de la Présidente du Groupe de surveillance des activités de CESP

SC59/2022 Doc.17.3 Application de la Résolution XIII.1 sur la Journée mondiale des zones humides

SC59/2022 Doc.18 Plan annuel intégré du Secrétariat pour 2022, en tant que prolongement du Plan triennal approuvé pour 2019-2021

SC59 Doc.19 Gestion des demandes de données

SC59/2022 Doc.20.1 Rapport du pays hôte sur les préparatifs de la COP14

SC59/2022 Doc.20.2 Rapport du Secrétariat sur la COP14

SC59 Doc.21.1 Rev.1 Rapport du Groupe de travail sur les Initiatives régionales Ramsar, relatif à la mise en œuvre de la Résolution XIII.9

SC59 Doc.21.1 Rev.1 Report of the Ramsar Regional Initiatives Working Group on Addressing Resolution XIII.9 (TRACKED VERSION)

SC59 Doc.21.1 Rapport du Groupe de travail sur les Initiatives régionales Ramsar, relatif à la mise en oeuvre de la Résolution XIII.9

SC59/2022 Doc.21.2 Rapport du Secrétariat sur les Initiatives régionales Ramsar

SC59/2022 Doc.22 Rapport des Coprésidents du Comité consultatif indépendant du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar (CCI)

SC59 Doc.23 Rev.1 Mise à jour sur l’état des sites inscrits sur la Liste des zones humides d’importance internationale

SC59/2022 Doc.24.1 Annex 1 Rev.1 Projet de résolution Protection, gestion et restauration des zones humides en tant [que solutions fondées sur la nature] [qu’approches fondées sur les écosystèmes] pour faire face à la crise climatique

SC59/2022 Doc.24.1 Rev.1 Projet de résolution sur la protection, la gestion et la restauration des zones humides en tant que solutions fondées sur la nature pour faire face à la crise climatique

SC59/2022 Doc.24.1 Projet de résolution sur la protection, la gestion et la restauration des zones humides en tant que solutions fondées sur la nature pour faire face à la crise climatique

SC59 Doc.24.2 Projet de Résolution sur la révision des critères Ramsar, et déclassement des sites inscrits sur la liste Ramsar situés sur des territoires non reconnus au niveau onusien, faisant partie du territoire du pays soumissionnaire

SC59 Doc.24.3 Projet de Résolution sur :« Créer des indicateurs juridiques pour mesurer l’effectivité de la Convention de Ramsar »

SC59/2022 Doc.24.4 Rev.1 Projet de résolution sur l’amélioration de la conservation et de la gestion des petites zones humides

SC59/2022 Doc.24.4 Projet de résolution sur les orientations en matière de conservation et de gestion des petites zones humides

SC59 Doc.24.5 Rev.1 Projet de résolution sur l’intégration de la conservation et de la restauration des zones humides dans la stratégie nationale de développement durable

SC59 Doc.24.5 Projet de résolution sur l’intégration de la conservation et de la restauration des zones humides dans la stratégie nationale de développement durable

SC59 Doc.24.6 Rev.1 Projet de résolution sur l’éducation aux zones humides dans le secteur de l’enseignement officiel

SC59 Doc.24.6 Projet de résolution sur l’éducation aux zones humides dans le secteur de l’enseignement officiel

SC59 Doc.24.7 Rev.1 Projet de résolution sur les prix Ramsar pour la conservation des zones humides

SC59 Doc.24.7 Projet de résolution sur les prix Ramsar pour les zones humides

SC59/2022 Doc.24.8 Rev.1 Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar

SC59/2022 Doc.24.8 Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar

SC59/2022 Doc.24.9 Projet de résolution proposé sur les Initiatives régionales Ramsar – Les fondamentaux

SC59/2022 Doc.24.10 Projet de résolution proposé sur les Initiatives régionales Ramsar – COP14-COP15

SC59/2022 Doc.24.11 Projet de résolution proposé sur les Initiatives régionales Ramsar – Traitement des anciennes décisions

SC59/2022 Doc.24.12 Rev.1 Projet de résolution sur le renforcement des liens Ramsar avec la jeunesse

SC59/2022 Doc.24.13 Rev.1 Projet de résolution sur Estimations des populations d'oiseaux d'eau pour soutenir les inscriptions de Sites Ramsar nouveaux et existants selon le Critère 6 de Ramsar - utilisation de nouvelles estimations

SC59/2022 Doc.24.13 Projet de résolution sur Estimations des populations d'oiseaux d'eau pour soutenir les inscriptions de Sites Ramsar nouveaux et existants selon le Critère 6 de Ramsar - utilisation de nouvelles estimations

SC59/2022 Doc.24.14 Proposition de projet de résolution – Les travaux scientifiques et techniques de la Convention de Ramsar - Principes de base

SC59/2022 Doc.24.15 Proposition de projet de résolution – Les organes scientifiques et techniques de la Convention de Ramsar entre la COP14 et la COP15

SC59/2022 Doc.24.16 Projet de résolution sur l'établissement du Centre international des mangroves dans le cadre de la Convention de Ramsar

SC59/2022 Doc.24.17 Projet de résolution proposé – Rédaction des documents et négociations préparatoires en ligne

SC59/2022 Doc.24.18 Proposition de projet de résolution – Comment structurer, rédiger et traiter les documents et messages de la Convention

SC59/2022 Doc.25 Rapport du Président du Groupe d’évaluation scientifique et technique

SC59/2022 Doc.26 Rev.1 Projet de résolution XIV.xx Application future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour 2023-2025

SC59/2022 Doc.26 Projet de résolution sur l’application future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour 2023-2025