Ramsar logoLa Convention sur les zones humides

Réunion du Sous-groupe du Comité permanent sur la COP9, 2005 --
Projet d'ordre du jour


CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971)
Réunion du Sous-groupe du Comité permanent sur la COP9
Gland, Suisse, 7 au 10 mars 2005

DOC. COP9 SG-1


Sous-groupe sur la COP9 : Espagne, États-Unis d'Amérique, Ghana, Japon, Nicaragua, Ouganda (Présidence), Papouasie-Nouvelle-Guinée, BirdLife International, UICN, Wetlands International, WWF International, le Secrétaire général (de droit)

Projet d'ordre du jour et de programme

Lundi 7 mars 2005
10h00 - 13h00 et 15h00 - 18h00

1. Allocutions d'inauguration

2. Adoption de l'ordre du jour (DOC. COP9 SG-1)

3. Mise à jour concernant les dispositions prises pour la 9e Session de la Conférence des Parties contractantes (Président du Comité permanent, Secrétaire général, Président du Sous-groupe sur la COP9)

Le Secrétaire général décrira l'état des préparatifs, le Président du Sous-groupe présentera un rapport, du point de vue du pays hôte et le Président du Comité permanent fera rapport sur les procédures probables d'organisation des questions à la COP9. (DOC. COP9 SG-2)

4. Dispositions pour la réunion de haut niveau et la " Déclaration de Kampala "

Le Président du Sous-groupe décrira la réunion de haut niveau qui pourrait avoir lieu en conjonction avec la COP9, les dispositions, les participants et l'éventuelle " Déclaration de Kampala " (dont quelques éléments sont joints à la fin du présent document).

5. Mise à jour de la Résolution VIII.45 - un projet de résolution sur la gouvernance de la Convention

Sous ce point, les mesures prises par le Sous-groupe concernant la Résolution VIII.45 seront examinées ainsi que les recommandations du Sous-groupe. (DOC. COP9 SG-3)

6. Rapport du GEST et propositions concernant le traitement des résolutions techniques à la COP9

Le Secrétaire général adjoint fera rapport sur les résultats de la 12e session du Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST12), concernant en particulier la question du traitement des orientations techniques, les définitions de " utilisation rationnelle " et " caractéristiques écologiques ", et Ramsar et l'eau. (DOC. COP9 SG-4, 5, 6)

7. Modus operandi du GEST pour la prochaine période triennale

Le Secrétaire général adjoint fera rapport sur l'opinion du GEST concernant les moyens d'améliorer l'efficacité du Groupe à l'avenir. (DOC. COP9 SG-7)

8. Résolutions VIII.5 et VIII.26 sur les synergies avec d'autres conventions

Le Secrétaire général fera rapport sur la question des synergies avec d'autres AME et proposera quelques moyens de progresser, notamment sur la question de l'harmonisation des rapports nationaux. L'état actuel des rapports nationaux reçus et le processus qui sera suivi seront présentés par le Chargé du développement de la Convention. (DOC. COP9 SG-8)

Mardi 8 mars 2005
10h00 - 13h00 et 15h00 - 18h00

9. Questions concernant les sites Ramsar transfrontières

Le Secrétaire général présentera les questions émergentes relatives aux sites Ramsar, dans des zones humides qui franchissent des frontières internationales. (DOC. COP9 SG-9)

10. Résolution VIII.22 sur les sites Ramsar qui ont cessé de remplir ou qui n'ont jamais rempli les critères d'inscription et nécessité de rédiger un projet de mise à jour de cette résolution

Le Secrétaire général adjoint fera rapport sur cette question. (DOC. COP9 SG-10)

11. Résolution VIII.25 sur le Plan stratégique 2003-2008, et projet d'approche révisée pour 2006-2008

Le Secrétaire général présentera une approche révisée pour le Plan stratégique. Un document complet sera mis à disposition auparavant. (DOC. COP9 SG-11)

12. Résolution VIII.30 sur les initiatives régionales, et discussion d'un nouveau projet de résolution

Sous ce point sera examiné un nouveau projet de résolution portant sur des propositions d'initiatives régionales et leur financement. (DOC. COP9 SG-12)

13. Résolution VIII.31 sur le Programme de CESP de la Convention

Sous ce point on examinera s'il serait bon d'explorer de nouvelles méthodes pour le Programme de communication, d'éducation et de sensibilisation du public de la Convention. (DOC. COP9 SG-13)

14. Examen du rôle de la Convention en matière de prévention et d'atténuation des catastrophes naturelles, ainsi que d'adaptation

Le Secrétaire général présentera ce thème en vue d'explorer la possibilité d'un projet de résolution pour le Comité permanent. (DOC. COP9 SG-14)

15. Proposition de substitution du terme " Bureau " par celui de " Secrétariat "

Le Secrétaire général présentera un projet de résolution sur cette question. (DOC. COP9 SG-15)

16. Rapports:

a) Évaluation des écosystèmes en début de millénaire : rapport sur la situation actuelle (DOC. COP9 SG-16)
b) La diversité culturelle dans le cas des zones humides : propositions concernant le traitement de ce point à la COP9

17. Questions relatives au Règlement intérieur :

Le Secrétaire général expliquera toute question pouvant conduire à apporter des modifications au Règlement intérieur. (DOC. COP9 SG-17)

18. Divers

18h15 - 19h30 Réception, Hall d'entrée de l'UICN

Mercredi 9 mars 2005 - Réunion du Sous-groupe des finances

Note: Si nécessaire, le Sous-groupe sur la COP9 pourrait se réunir le mercredi 9 mars 2005, de 15h00 à 18h00.

Jeudi 10 mars 2005
10h00 - 13h00

Séance plénière conjointe du Sous-groupe sur la COP9 et du Sous-groupe des finances

19. Résumé des questions finales à preparer pour la 31e Réunion du Comité permanent, en juin 2005

20. Examen et adoption de tout rapport des réunions des sous-groupes

21. Remarques de clôture

Liste des documents de travail


DÉCLARATION DE KAMPALA - AVANT-PROJET DE THÈMES PROPOSÉS PAR LE COMITÉ D'ORGANISATION NATIONAL DE L'OUGANDA.

L'homme et les zones humides

Financement pour les zones humides

Les politiques

Questions africaines


Pour tout renseignement, contactez: Secrétariat de la Convention de Ramsar, Rue Mauverney 28, CH-1196 Gland, Suisse (Tél. +41 22 999 0170, fax +41 22 999 0169, e-mail ). Publié le 15 février 2005, Dwight Peck, Ramsar.