Le Comité permanent

Le Comité permanent de la Convention de Ramsar supervise les affaires de la Convention et les activités du Secrétariat. Il représente la Conférence des Parties contractantes (la COP) entre les sessions triennales, dans le cadre des décisions prises par la COP.

Les Parties contractantes ont établi le Comité permanent à leur troisième session, à Regina, Canada, en 1987, dans la Résolution 3.3.

Quand se réunit-il?

Habituellement, le Comité permanent se réunit une fois par an, en général dans les bureaux du Secrétariat, en Suisse. Il se réunit aussi juste avant une session de la Conférence des Parties et régulièrement, tout au long de la COP, prenant le nom de Comité de la Conférence. 

Durant la COP, des Parties contractantes sont élues pour siéger au nouveau Comité permanent pour la période triennale suivante. Les nouveaux membres élus choisissent leur président, leur vice‑président et les membres de sous‑groupes, et fixent la date de leur première réunion plénière. 

Documents du Comité permanent

La composition et les procès-verbaux du Comité permanent durant cette période triennale peuvent être consultés dans l’encadré qui suit. Utilisez la bibliothèque pour accéder aux documents des réunions du Comité permanent

Comment travaille le Comité permanent

Le Comité permanent a des tâches et procédures clairement définies. Ses tâches ont été fixées pour la première fois en 1993 dans le Cadre d’application de la Convention de Ramsar...

Le Comité Permanent 2015-2018 : Les membres

En 2015, la 12e session de la Conférence des Parties contractantes (COP12) a élu un nouveau Comité permanent chargé de superviser les affaires de la Convention jusqu’à la COP13 en...

Le Comité Permanent 2015-2018 : Les réunions

La 53e réunion du Comité permanent (SC53) aura lieu au siège du Secrétariat, à Gland, Suisse, du lundi 29 mai au vendredi 2 juin 2017. 52e réunion du Comité permanent...

Les anciens Comités permanents

Standing Committee 43
Le Comité permanent a été établi par la Résolution 3.3, en 1987. À l’origine, il comptait neuf Parties contractantes membres : sept représentaient les groupes régionaux de l’époque et les...