La Convention de Ramsar sur les zones humides

La 9e Session de la Conférence des Parties contractantes

Préparatifs pour la COP9 de Ramsar

Ordre du jour et programme provisoires révisés

Avec la note 2004/3 datée du 22 avril 2004, les Parties contractantes ont reçu la première version de l'ordre du jour et du programme provisoires pour la Conférence. Le document a été révisé en fonction de l'évolution durant les mois écoulés et sera finalisé par le Comité permanent à sa 31e réunion qui aura lieu du 6 au 11 juin 2005. Vous trouverez ci-joint la version actuelle.

Une version finale complète de l'ordre du jour et du programme provisoires avec mise à jour de points particuliers sera distribuée lors de l'inscription à Kampala.

Documents pour la COP9 de Ramsar

Ci-joint se trouve une liste provisoire des documents qui seront publiés pour la COP9 de Ramsar. Les documents officiels seront distribués sous forme imprimée, par note diplomatique à toutes les Parties, avec une copie pour l'Autorité administrative, avant le 7 août 2005 (trois mois avant l'inauguration de la COP, conformément au Règlement intérieur).

Entre-temps, les documents seront portés sur le site Web de Ramsar (www.ramsar.org) en formats HTML, PDF et Word, accessibles via le " bouton " COP9, dès qu'ils seront prêts dans l'une ou l'autre des trois langues officielles.

Projets de résolutions et de recommandations

Le Comité permanent discutera d'une série de projets de résolutions et les approuvera (voir la page du Comité permanent 31, sur le site Web de Ramsar) pour communication à la COP pour examen. Les Parties contractantes se rappelleront qu'à la demande du Sous-groupe sur la COP9, le Secrétariat a envoyé une note diplomatique concernant l'approche adoptée par les Parties dans la Résolution VIII.45, qui demandait à toute Partie (ou à des Parties) souhaitant soumettre un projet de résolution de le faire avant la 31e réunion du Comité permanent afin qu'il puisse être examiné à cette réunion (et, pour les projets de résolution ayant un contenu technique, avec l'avis du GEST).

Le Secrétariat Ramsar prie instamment les Parties contractantes qui souhaiteraient soumettre des résolutions plus tard (jusqu'à 60 jours avant le début de la COP), de tenir compte par avance de cette question et de soumettre les projets dès que possible afin qu'il y ait le temps de tenir des consultations et/ou de fusionner des propositions traitant du même sujet. Il convient de noter que le Secrétariat est obligé d'appliquer le délai final du 8 septembre 2005 sans exception.

Inscription

Tous les participants doivent s'inscrire pour la COP auprès du Secrétariat Ramsar en Suisse. Les participants sont priés de s'inscrire en ligne à l'adresse http://www.ramsar.org/ en cliquant sur le bouton " COP9 " et en utilisant le mot de passe requis [ou s'ils n'ont pas encore connaissance du mot de passe, ils doivent demander une invitation à la COP9 en remplissant le formulaire y relatif]. Tout participant qui aurait des difficultés à s'inscrire en ligne est prié de contacter le Secrétariat (cop9@ramsar.org) pour obtenir de l'aide.

Observateurs

Outre les délégués des Parties contractantes, la COP est aussi ouverte aux observateurs. Le Règlement intérieur est le suivant :

OBSERVATEURS

Article 6

1. Le Bureau informe l'Organisation de Nations Unies, ses institutions spécialisées, l'Agence internationale de l'énergie atomique ainsi que tout État qui n'est pas Partie contractante à la Convention de la tenue des sessions de la Conférence des Parties afin qu'ils puissent s'y faire représenter par des observateurs.

2. Ces observateurs peuvent, à l'invitation du président, participer sans droit de vote aux délibérations de toute session à moins qu'un tiers au moins des Parties présentes ne s'y oppose.

Article 7

1. Tout organe ou agence, national ou international, gouvernemental ou non gouvernemental, qualifié en matière de conservation et d'utilisation durable des zones humides, qui a fait part au Bureau de son désir d'être représenté aux sessions de la Conférence des Parties, peut être représenté à toute session par des observateurs, à moins qu'un tiers au moins des Parties présentes ne s'y oppose.

2. Les organes ou agences qui désirent être représentés à une session par des observateurs communiquent les noms de ces observateurs au Bureau de la Convention un mois au moins avant l'ouverture de la session.

3. Ces observateurs peuvent, à l'invitation du président, participer sans droit de vote à toute session à moins qu'un tiers au moins des Parties présentes ne s'y oppose.

4. Les propositions faites par des observateurs peuvent être mises aux voix si elles sont appuyées par une Partie.

5. Par manque de place, il se peut que deux observateurs au maximum, représentant un État qui n'est pas Partie, un organe ou une agence, soient autorisés à assister à une session. Le Bureau fait connaître cette restriction aux personnes concernées, avant la session.

En conséquence, compte tenu de ces articles du Règlement intérieur, les observateurs peuvent être nommés par :

a) des États qui ne sont pas Parties à la Convention ;
b) des organisations intergouvernementales ;
c) des organisations nationales et internationales du secteur gouvernemental ou non gouvernemental " qualifiées en matière de conservation et d'utilisation durable des zones humides ". Les organisations qui n'ont pas de relations de travail avec le Secrétariat de la Convention devront soumettre, un mois au moins avant la COP, les documents pertinents qui démontrent qu'elles travaillent bien dans le domaine de la conservation et de l'utilisation rationnelle des zones humides.

Délégués de Parties contractantes qui reçoivent une subvention

Le Secrétariat Ramsar fait tout ce qu'il peut pour rassembler les fonds nécessaires en vue de fournir de l'aide à des délégués de Parties contractantes de pays en développement et de pays en transition économique. À la fin d'avril 2005, le Secrétariat avait reçu des contributions et des promesses de contribution qui représentaient près de 50 % du montant nécessaire.

Les participants qui souhaitent recevoir une aide financière de Ramsar DOIVENT s'inscrire en ligne. Par la suite, le Secrétariat Ramsar confirmera la possibilité de fournir une aide financière.

Si vous recevez une subvention, MKI Conference Management s'occupera de toutes les dispositions de voyage et de réservation d'hôtel nécessaires. Les dispositions ont été prises de manière à loger tous les délégués sponsorisés dans des hôtels qui fournissent un logement convenable à un prix abordable. La chambre d'hôtel, y compris le petit-déjeuner seront directement payés à l'hôtel par MKI. Les délégués sponsorisés recevront une somme d'argent suffisante pour couvrir leurs frais de repas et dépenses incidentes et seront remboursés pour toutes les dépenses d'hôtel nécessaires, le cas échéant, durant le trajet entre leur domicile et Kampala et/ou vice-versa.

D'après notre expérience plus les Parties contractantes tardent à désigner les délégués qui doivent recevoir de l'aide de Ramsar, plus il est difficile de prendre les dispositions nécessaires pour le voyage et le visa et, par le passé MKI à été obligé d'acheter des billets à des tarifs plus élevés. Les Parties concernées doivent en tenir compte et essayer de désigner leurs délégués bien à l'avance, de préférence avant le 30 septembre 2005. Après cette date, il ne sera plus possible de garantir une aide financière.

Réservations d'hôtel

Comme pour les COP précédentes, le Secrétariat Ramsar a contacté Algonquin Travel et MKI Conference Management à Ottawa, Canada, pour s'occuper des réservations d'hôtel pour la Conférence. Des informations concernant les hôtels et un système de réservation en ligne sont disponibles sur le site Web de MKI à l'adresse : http://www.mkitravel.com/. Les délégués doivent consulter ce site périodiquement car MKI finalise les réservations d'hôtel et met à jour son site régulièrement.

Visas

Ci-joint se trouve une note expliquant les besoins de visa pour entrer en Ouganda. Il incombe aux participants de se procurer les visas ougandais et de transit nécessaires; les délégués sont priés d'obtenir leurs visas le plus tôt possible.

Pouvoirs

L'article 18 du Règlement intérieur pour les réunions de la Conférence des Parties contractantes (adopté par la COP7 de Ramsar à San José, Costa Rica, en 1999) explique la procédure relative aux pouvoirs. Rappelant le paragraphe 1 de l'article 18, le Secrétariat Ramsar serait reconnaissant que les délégations des Parties contractantes soumettent une copie de leurs pouvoirs au Secrétariat avant la COP, mais les originaux doivent être apportés à la Conférence et présentés au moment de l'inscription.

1. Les originaux des pouvoirs du chef de délégation et des autres représentants, représentants suppléants et conseillers sont communiqués au Secrétaire général de la Convention ou à son représentant désigné, si possible 24 heures au plus tard après l'ouverture de la session. Toute modification ultérieure de la composition de la délégation est également communiquée au Secrétaire général ou au représentant du Secrétaire général.

2. Les pouvoirs émanent soit du chef de l'État ou du chef du Gouvernement, soit du ministre des Affaires étrangères ou son équivalent. Si d'autres autorités d'une Partie contractante sont compétentes pour conférer des pouvoirs pour des réunions internationales, le ministère des Affaires étrangères doit en informer le Secrétaire général avant la session.

3. Les pouvoirs doivent porter la signature intégrale de l'autorité compétente ou le sceau et les initiales de cette autorité. Le sceau et/ou l'en-tête doivent clairement indiquer que les pouvoirs émanent de l'autorité compétente.

4. Un représentant ne peut exercer le droit de vote à moins que son nom ne soit inscrit en clair et sans ambiguïté sur les pouvoirs.

5. Si les pouvoirs sont rédigés dans une langue autre que l'une des langues officielles de la Convention (anglais, français et espagnol), ils doivent être accompagnés d'une traduction acceptable dans l'une de ces trois langues afin de permettre au Comité de vérification des pouvoirs de procéder efficacement à leur validation.

Espace d'exposition

Un espace d'exposition devrait être mis à disposition dans les locaux de la Conférence et une annonce concernant les conditions et les coûts applicables sera bientôt portée sur le site Web de Ramsar.

Activités parallèles

De l'espace pour des activités parallèles devrait être disponible au Centre de conférence et une annonce concernant les conditions et les coûts afférents sera bientôt portée sur le site Web de Ramsar. Toute question concernant les activités parallèles doit être adressée à side-events@ramsar.org .

Excursions du dimanche 13 novembre (journée libre)

Comme pour toutes les COP de Ramsar, une journée est laissée libre pour donner au Secrétariat le temps de préparer et de distribuer les versions finales des projets de documents présentés pour adoption. L'information sur les sept excursions qui seront organisées et offertes gratuitement par le pays hôte, le dimanche 13 novembre, est jointe en annexe. Un formulaire d'inscription sera mis à disposition sur le site Web du Uganda National Wetlands Programme : http://www.ugandawetlands.org/.

Accès Internet

Le Speke Resort dispose d'un centre d'affaires avec un nombre limité d'ordinateurs. Toutefois, il est possible de se brancher sur Internet par " Wi-fi " dans tout le centre. Il est donc conseillé aux délégués d'amener leur ordinateur portable équipé d'une carte wi-fi ou d'une puce " centrino ".

Sites Web

Tout ce que vous voulez savoir sur la COP9 de Ramsar est disponible dans les trois langues officielles sur les pages de la COP9 de notre site Web à www.ramsar.org. Ces pages sont mises à jour régulièrement et nous vous prions donc de les consulter régulièrement.

Des informations supplémentaires sur les zones humides de l'Ouganda et la logistique de la COP sont également disponibles sur la page Web, consacrée à ces informations, du Uganda National Wetlands Programme : http://www.ugandawetlands.org/.

Pour toutes les questions concernant la COP9, veuillez contacter COP9@ramsar.org.

Pour d'autres informations sur la Convention de Ramsar sur les zones humides, veuillez contacter le Secrétariat de la Convention de Ramsar, Rue Mauverney 28, CH-1196 Gland, Suisse (tél. +41 22 999 0170, téléc. +41 22 999 0169, courriel ). Informations portées sur le site le 27 mars 2005, Sandra Hails et Dwight Peck, Ramsar.