La Convention sur les zones humides

9e Session de la Conférence des Parties contractantes

Point III de l'ordre du jour

Ramsar COP9 DOC. 1, rev. 2

Ordre du jour et programme provisoires

Lundi 7 novembre 2005

10h00 - 18h00 32e Réunion du Comité permanent (désormais le Comité de la Conférence)

09h00 - 18h00 Inscription des délégués

Mardi 8 novembre 2005

10h00 - 13h00 MedWet/Com VII ; réunion régionale des Amériques ; réunion régionale de l'Asie

14h30 - 17h30 Réunion régionale de l'Afrique ; réunion régionale des Amériques ; réunion régionale de l'Europe ; réunion régionale de l'Océanie

18h00 - 21h00 Cérémonie d'inauguration et allocutions de bienvenue (Comprend les points I et II de l'ordre du jour) Remise des Prix Ramsar.

Mercredi 9 novembre 2005

08h00 -18h00 Inscription (suite)

10h00 - 13h00 Séance plénière

III Adoption de l'ordre du jour

IV Adoption du Règlement intérieur

V Élection du président et des vice-présidents et remarques du président

VI Nomination du Comité de vérification des pouvoirs et de tout autre comité

VII Admission des observateurs

VIII Rapport du Président du Comité permanent de la Convention

13h00 - 15h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 Séance plénière

IX Rapport du Président du Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST), présentation du projet de Résolution COP9 DR1

X Rapport du Secrétaire général et aperçu de la mise en œuvre de la Convention à l'échelon mondial d'après les rapports nationaux soumis par les Parties contractantes

XI Questions découlant des Résolutions et Recommandations de sessions précédentes de la Conférence des Parties contractantes

Exposé spécial sur la conservation et l'utilisation rationnelle des zones humides en Ouganda

Suivi d'une réception offerte par le pays hôte

Jeudi 10 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 13h00 Séance plénière : questions administratives et d'application

XII Plan stratégique de la Convention, 2003-2008 : examen des progrès

XIII Plan de travail de la Convention, 2006-2008 : Introduction et premier débat général; présentation du projet de Résolution COP9 DR9

XIV Rapport sur l'état des finances présenté par le Président du Sous-groupe des finances du Comité permanent et budget proposé pour la période triennale 2006-2008

XV Examen des projets de résolutions et recommandations soumis par les Parties contractantes et le Comité permanent.

13h00 - 15h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 : Réunions régionales en vue de préparer et rassembler les avis concernant les séances techniques et les séances consacrées aux questions administratives/d'application

Vendredi 11 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 13h00 Séance plénière : questions administratives et d'application (suite de la discussion du jeudi)

13h00 - 15h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 Séance plénière : questions administratives et d'application (suite de la discussion du matin)

Samedi 12 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 10h15 Déclaration spéciale : L'Évaluation des écosystèmes en début de millénaire et ses résultats en rapport avec la Convention de Ramsar

10h15 - 13h00 Séance technique : Le rôle d'une gestion rationnelle des zones humides pour alléger la pauvreté et promouvoir le bien-être de l'homme: l'application du principe d'utilisation rationnelle à la gestion intégrée de l'eau

13h00 -15h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 Séance technique : Le rôle d'une gestion rationnelle des zones humides pour alléger la pauvreté et promouvoir le bien-être de l'homme : la culture et le savoir dans la gestion des zones humides

NOTE : Le Gouvernement hôte organise pour les ministres assistant à la COP9 un Dialogue ministériel qui aura lieu pendant la journée. Les séances techniques et le Dialogue ministériel discuteront également d'un projet de déclaration que la COP pourrait adopter.

20h30 - 22h00 Réunions régionales pour décider de recommandations à communiquer à la séance plénière concernant les Parties contractantes qui seront élues au Comité permanent

Dimanche 13 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 13h00 Groupes de contact qui examineront les projets de résolutions qui posent encore des problèmes

Excursions organisées par l'Ouganda

Lundi 14 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 13h00 Séance plénière

XVI Rapport du Comité de vérification des pouvoirs

XVII Rapport sur les discussions, conclusions et recommandations des séances consacrées aux questions administratives et d'application

13h00 - 15h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 Séance plénière

XVII Rapport sur les discussions, conclusions et recommandations des séances consacrées aux questions administratives et d'application (suite)

XVIII Rapports et recommandations des séances techniques

Mardi 15 novembre 2005

08h45 - 09h45 Réunion du Comité de la Conférence

10h00 - 13h00 Séance plénière

XIX Adoption des résolutions et recommandations de la Conférence

13h00 - 14h00 Déjeuner

15h00 - 18h00 Séance plénière

XX Élection des Parties contractantes qui siégeront au Comité permanent

XXI Date et lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties contractantes

XXII Divers

XXIII Adoption du rapport de la 9e Session de la Conférence des Parties contractantes

XXIV Clôture de la Session

Après la clôture -- 33e Réunion du Comité permanent

NOTES SUR QUELQUES POINTS PARTICULIERS DE L'ORDRE DU JOUR

III Adoption de l'ordre du jour
La Conférence examine le document Ramsar COP9 DOC.1: Ordre du jour et programme provisoires, et adopte l'ordre du jour et le programme de la présente Session.

IV Adoption du Règlement intérieur
La Conférence examine le document Ramsar COP9 DOC.2: Règlement intérieur et adopte le Règlement pour la 9e Session. Note : La COP8 a adopté le Règlement intérieur et les changements proposés par le Comité permanent à sa 31e Réunion devront être présenté sous ce point, conformément à l'Article 6.4 de la Convention qui stipule: "La Conférence des Parties contractantes adopte un règlement intérieur à chacune de ses sessions".

V Élection du président et des vice-présidents
Conformément au Règlement intérieur, la Conférence procède à l'élection du président et des vice-présidents de la Session sur la base des propositions du Comité de la Conférence.

VI Nomination du Comité de vérification des pouvoirs et de tout autre comité
Conformément au Règlement intérieur, la Conférence nomme un Comité de vérification des pouvoirs sur la base des propositions du Comité de la Conférence et peut constituer tout autre comité pour aider la Conférence à s'acquitter de ses fonctions. La COP peut établir un Comité du Plan de travail 2006-2008; un Comité des finances et du budget; et un Comité sur le contenu et la durée des futures sessions ordinaires de la Conférence des Parties contractantes.

VII Admission des observateurs
Des institutions ou organisations internationales et des organisations nationales gouvernementales et non gouvernementales ont toujours été admises à participer aux sessions de la Conférence des Parties, à moins que les Parties présentes n'en décident autrement (un document de la COP contenant la liste des observateurs inscrits sera présenté à la Conférence).

VIII et IX Rapports du Président du GEST/Président du Comité permanent
Pour le Comité permanent, il s'agira d'un résumé du document distribué préalablement qui décrit les enjeux principaux pour l'avenir. Pour le GEST, il s'agira de passer brièvement en revue les activités du GEST puis de présenter un projet de " résolution technique " sur des orientations additionnelles relatives à l'utilisation rationnelle (COP9 DR1) pour adoption immédiate par la COP.

XI Questions découlant des Résolutions et Recommandations de sessions précédentes de la Conférence des Parties contractantes
Sous ce point de l'ordre du jour, on précisera le programme des jours suivants en vue de décider quels thèmes seront traités dans le cadre des séances consacrées à l'administration et à l'application et lesquels seront réservés à la séance technique.

XV Examen des projets de résolutions et recommandations soumis par les Parties contractantes et le Comité permanent
Un document contiendra les projets approuvés par le Comité permanent à sa 31e réunion (juin 2005) pour examen par la COP9 de Ramsar, ainsi que les projets soumis par les Parties contractantes 60 jours, au moins, avant l'inauguration de la COP9 de Ramsar (7 septembre 2005 dernier délai). Au cours de cette séance plénière, il y aura une première discussion des projets ce qui permettra de rechercher un consensus avant que les projets finals de décisions ne soient présentés pour adoption, le dernier jour de la Conférence. (Note: les Parties contractantes pourront soumettre de nouveaux projets de décisions durant la réunion du Comité de la Conférence à condition que ces nouveaux projets traitent a) de questions urgentes résultant des débats de la réunion et/ou b) d'une évolution de la situation qu'il était impossible de prévoir).

XVI Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
Un document Ramsar COP9 sera présenté à la Conférence. Comme toujours, le Comité de vérification des pouvoirs aura besoin des pouvoirs des délégués des Parties contractantes, en anglais, français ou espagnol, sur papier à en-tête officiel et signés par le chef de l'État ou du gouvernement et/ou le ministre des Affaires étrangères, ou par un haut fonctionnaire dûment habilité à accréditer des représentants de l'État aux réunions internationales.

XX Élection des Parties contractantes qui siégeront au Comité permanent
Sur la base des propositions soumises par les six régions Ramsar, la Conférence élit les pays qui siégeront au Comité permanent de la clôture de la 9e Session de la COP à la clôture de la 10e Session. (Le nouveau Comité permanent se réunit immédiatement après la clôture de la COP9 de Ramsar et, conformément au Règlement intérieur, désigne les pays qui assumeront le rôle de Président et Vice-président du Comité ainsi que les pays qui siégeront au Sous-groupe des finances et à tout autre groupe qui aurait pu être établi.)

Pour des raisons budgétaires, seul un nombre limité d'exemplaires du présent document ont été imprimés, et le document ne sera pas distribué à la conférence. Les délégués sont priés de bien vouloir apporter leur exemplaire à la conférence, et de s'abstenir de demander des copies supplémentaires.

Pour tout renseignement, contactez: Secrétariat de la Convention de Ramsar, Rue Mauverney 28, CH-1196 Gland, Suisse (Tél. +41 22 999 0170, fax +41 22 999 0169, e-mail ). Publié le 19 mars 2005, mise à jour le 18 juillet 2005, Dwight Peck, Ramsar.