Ramsar COP8 DOC. 4: Rapport du Président du GEST

«Les zones humides : l’eau, la vie et la culture »
8e Session de la Conférence des Parties contractantes à la
Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971)
Valence, Espagne, 18 au 26 novembre 2002

1. Par la résolution VII.2, la septième session de la Conférence des Parties a nommé un Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST) composé de 13 membres, chargé de servir à titre individuel pendant la période triennale 1999-2002. Le GEST est composé comme suit :

2. Parmi les membres du GEST figuraient aussi des représentants de chacune des quatre organisations internationales partenaires (OIP) de la Convention, qui ont contribué de manière substantielle aux travaux du Groupe :

3. D'importantes contributions aux travaux du Groupe ont également été apportées par des représentants d'organisations observatrices au GEST, invitées à la COP7, notamment la Society of Wetlands Scientists, l'International Mire Conservation Group et la Société internationale de la tourbe, et par un certain nombre d'autres experts techniques invités par le GEST à l'aider dans ses travaux. Ces experts sont dûment identifiés dans les sections pertinentes du présent rapport.

4. Les autres organisations et organismes qui ont contribué aux travaux du GEST étaient l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques de la Convention sur la diversité biologique, le Conseil scientifique de la Convention sur la conservation des espèces migratrices, le Comité de la science et de la technologie de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification, le Secrétariat du Programme MAB - Man and the biosphere - de l'UNESCO, le Consortium du réseau international d'information sur les sciences de la Terre (CIESIN) de la Columbia University (Etats-Unis), l'Association internationale de limnologie et le Global Wetlands Economics Network (GWEN).

5. Le Groupe a tenu trois réunions au siège du Bureau Ramsar à Gland (Suisse). A sa première réunion (septembre 1999), le Groupe a élaboré un plan de travail, qui a été approuvé ultérieurement par le Comité permanent.

6. Le GEST s'est vu assigner un très grand nombre de tâches découlant des Actions décidées dans le cadre du Plan stratégique 1997-2002 de la Convention et des résolutions et recommandations adoptées par la COP7 de Ramsar (mai 1999). Pour avancer son plan de travail, le Groupe a créé 12 groupes d'experts, qui ont procédé à des échanges par courrier électronique et se sont réunis lors d'ateliers d'une demi-journée ou d'une journée, juste avant les réunions du Groupe. Ces groupes d'experts ont couvert les sujets suivants :

7. Le GEST a fait des suggestions et donné des avis sur un certain nombre d'autres sujets scientifiques et techniques, notamment en ce qui concerne l'Evaluation des écosystèmes en début de millénaire, les lignes directrices pour l'inscription de sites sur la liste Ramsar, La banque de données sur les sites Ramsar et le fonctionnement du Registre de Montreux.

8. Le Groupe a bénéficié pour son travail d'une contribution volontaire généreuse des Etats-Unis, sans laquelle il n'aurait pas pu préparer un certain nombre de lignes directrices normatives et de rapports de fond, soumis à la COP8 pour adoption.

9. Tous les détails des travaux accomplis par le GEST pendant la période triennale sont fournis dans les rapports de ses trois réunions. Ces rapports et le Plan de travail du Groupe ont été envoyés à toutes les Parties contractantes par la voie diplomatique et peuvent également être consultés sur le site web de Ramsar. C'est pourquoi le présent rapport ne contient qu'un résumé des principaux domaines d'activité et des recommandations du Groupe ainsi que des résultats de ses travaux.

10. Malgré les importantes contraintes en termes de capacité et de modus operandi pour entreprendre, pendant la période triennale en cours, un volume de travail aussi considérable (voir la section 2 ci-après), le Groupe, avec le précieux soutien du Bureau Ramsar, et plus particulièrement du Secrétaire général adjoint, faisant office de centre liaison du GEST au Bureau, a réussi à accomplir une part importante des tâches qui lui avaient initialement été assignées. La plupart des lignes directrices et des projets de résolution qu'il a préparés ont été approuvés par le Comité permanent pour examen par la COP8, et seront présentés aux séances techniques de la COP8.

11. Le Président et les membres du GEST ont identifié un certain nombre de questions centrales concernant le modus operandi du Groupe en rapport avec la quantité et la diversité croissantes des tâches qui lui sont assignées et la rotation élevée de ses membres, questions que le Président a soulevées dans son rapport à la 25ème réunion du Comité permanent en 2000. A la suite de cela, le Comité a créé le Sous-groupe du GEST chargé d'étudier la méthode de sélection des membres du GEST et les avis d'expert recueillis à cette fin, ainsi que les répercussions financières de la charge de travail du GEST et du Bureau, d'une part, et de la nécessité d'assurer la liaison avec les correspondants nationaux du GEST, d'autre part.

12. L'évaluation à laquelle a procédé le Comité permanent a permis d'établir l'importance primordiale des travaux du GEST dans l'avancement de la Convention, et conduit le Comité permanent à soumettre à l'examen de la COP8 un modus operandi du Groupe qui est profondément révisé (voir COP8 - DR 29). Il souligne la nécessité d'accroître de manière substantielle la capacité de travail du Groupe, d'assurer une plus grande continuité de son effectif et de doter le Bureau de moyens d'appui nettement plus importants.

13. Parmi les propositions concernant le GEST, à soumettre à l'examen de la COP8, figurent l'établissement d'un service d'appui au GEST que serait assuré par Wetlands International et financé par prélèvement sur le budget de base de la Convention (voir COP8- DR 29 bis et COP8 DOC. 14). Si cette proposition était adoptée par la COP8, elle assurerait au Groupe une capacité de travail accrue et lui garantirait l'accès à des experts mondiaux sur les sujets prévus dans son Plan de travail.

14. Il convient cependant de noter que les ressources que l'on propose d'imputer au budget de base pour les activités du GEST pendant la prochaine période triennale ne couvrent pas les frais afférents à l'élaboration de lignes directrices normatives par les experts invités, ainsi qu'il est envisagé dans le projet de modus operandi révisé du Groupe.

15. Le projet de Plan stratégique 2003-2008 et les projets de résolution pour la COP8 prévoient d'assigner au GEST un important volume de travail concernant la préparation de rapports et de lignes directrices, ainsi qu'il a été notifié aux Parties contractantes dans l'appel à procéder aux nominations de membres du GEST pour la période triennale à venir. Si la COP assigne ce travail au Groupe pour la prochaine période triennale, il aura besoin d'importantes ressources supplémentaires pour s'en acquitter pleinement. D'où la nécessité pour la Conférence des Parties contractantes et le Comité permanent d'identifier clairement les priorités de travail du GEST pour le cas où les ressources et capacités disponibles seraient insuffisantes, et de veiller à ce que le Groupe dispose, parmi les membres nommés, des compétences dont il aura besoin pour mener son travail à bien.

16. La COP7 a prié le GEST d'établir et maintenir le contact avec les correspondants nationaux désignés par chaque Partie contractante dans sa région Ramsar respective, en vue de solliciter leur avis et d'obtenir leur participation, selon que de besoin (Résolution VII. 2).

17. Pour faciliter les contacts avec les correspondants nationaux, le GEST a prié le Bureau de créer un groupe de discussion comme gestionnaire de la liste électronique (Listserv) pour ses correspondants nationaux.

18. Un certain nombre de projets de lignes directrices et de rapports ont été distribués pour commentaire aux correspondants nationaux à l'aide de cette liste électronique (Listserv), ainsi que quelques commentaires reçus que le Groupe et ses groupes d'experts avaient incorporés dans la version définitive de leurs projets de documents.

19. Le Groupe a admis la nécessité de solliciter davantage les correspondants nationaux pour la fourniture d'information et d'avis d'experts pendant tout le processus GEST de préparation de documents, mais il a également constaté que pendant la période triennale 1999-2002, sa capacité et celle du Bureau à cet égard avaient été limitées. Le projet de service d'appui au GEST (COP8 DOC. 14) comprend des mesures tendant à améliorer cette situation.

20. Le réseau des correspondants nationaux s'est développé pendant la période triennale depuis que la COP8 a invité les Parties contractantes à procéder à leur nomination. Au 10 septembre 2001, 97 Parties contractantes (73 % des Parties) avaient nommé leurs correspondants nationaux pour le GEST. La liste de ces correspondants peut être consultée sur le site web de Ramsar.

21. Tâches conférées au GEST par la COP7. Evaluer l'état actuel de la connaissance dans le domaine de l'attribution et de la gestion de l'eau pour le maintien des fonctions écosystémiques des zones humides, et présenter les conclusions de cette évaluation à la COP8, assorties, dans la mesure du possible, de lignes directrices pour les Parties contractantes (Résolution VII. 18). Les membres du Groupe d'experts étaient : G. Cowan (chef de file), M. Acreman (expert invité), T. Hawkins, J. Pokorný, G. Zalidis, BirdLife International, IPS, UICN, SIL, WWF et GWEN.

22. Les résultats obtenus par le Groupe d'experts sont indiqués dans les documents de la huitième session COP8-DR 1 et COP8 DOC.9. Ces documents ont été rédigés par les experts invités Heather MacKay (Afrique du Sud) et Mike Acreman (Royaume-Uni), et par Geoff Cowan, membre du GEST.

23. Pendant ses travaux, le Groupe d'experts a reconnu que l'on savait relativement peu sur la relation entre les zones humides et les eaux souterraines, et recommandé que le GEST entreprenne également de réviser et préparer, selon que de besoin, les lignes directrices pour les Parties contractantes sur le rôle des zones humides dans l'alimentation des nappes souterraines et dans la constitution de réserves souterraines, sur le rôle des eaux souterraines dans le maintien des caractéristiques écologiques des zones humides et sur l'impact des prélèvements dans les nappes souterraines sur les zones humides.

24. Tâches conférées au GEST par la COP7. Dans la limite des ressources budgétaires disponibles, suivre de près, en y participant activement, le programme de la Commission mondiale des barrages, apporter des contributions sur les thèmes qui intéressent les Parties contractantes et faire rapport à la COP8 sur les résultats de la Commission mondiale des barrages et leurs incidences futures (résolution VII. 18).

25. Les membres du Groupe d'experts étaient : M. Finlayson (chef de file), H. Chabwela, P. Maitland, J. Pokorný, le secrétariat de la CDB, CIESIN, UICN, SIL, SWS, Wetlands International et WWF. M. Jamie Skinner, membre du secrétariat de la Commission mondiale des barrages, et le secrétariat de la CDB ont apporté leur soutien au Groupe d'experts.

26. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans les documents de la huitième session COP8 - DR 2 et COP8 DOC. 10.

27. En outre, le Groupe d'experts a examiné, en apportant sa contribution, le rapport thématique de l'UICN sur les barrages et la biodiversité des eaux douces (l'un parmi les nombreux rapports thématiques préparés par la Commission mondiale des barrages).

28. Le GEST a recommandé que de nouveaux travaux soient entrepris sur la relation entre les zones humides, notamment une évaluation du rôle écologique des barrages et réservoirs artificiels, y compris leur utilisation par les oiseaux aquatiques; des lignes directrices sur l'identification et l'inscription de ces zones humides en tant que sites Ramsar; un rapport sur les méthodologies des flux environnementaux pour aider à gérer l'impact des barrages; et des lignes directrices pour étudier l'impact des barrages sur les zones humides et les bassins hydrographiques.

29. Tâches conférées au GEST par la COP7. Préparer, pour examen par la COP8, une évaluation complète des impacts potentiels du changement climatique sur les zones humides ainsi que des rôles que les zones humides peuvent jouer dans l'atténuation des effets du changement climatique et de l'élévation du niveau des mers (Action 5.1.6 du Plan de travail de la Convention 2000-2002).

30. Les membres du Groupe d'experts étaient : M. Finlayson (chef de file), H. Gitay (experte invitée), R. Milton, IPS, UICN et WWF.

31. Les résultats de son travail sont indiqués dans les documents COP8-DR 3 et COP8 DOC. 11. Ce document d'information a été rédigé par Rick van Dam, expert invité, et Max Finlayson de l'Environmental Research Institute of the Supervising Scientist (ERISS) (Australie), et Habiba Gitay, de l'Université nationale australienne, auteur chef de file sur les zones humides dans le troisième rapport d'évaluation du GIEC et experte invitée du GEST.

32. En outre, le Groupe d'experts a examiné des projets de chapitres consacrés aux régions ainsi que d'autres du Troisième rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, et fourni un condensé des commentaires sur les sujets traités en rapport avec les zones humides, pour communication au Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC).

33. Le GEST a recommandé que certaines questions concernant le changement climatique et les zones humides fassent l'objet d'un complément d'étude de la part du GEST, notamment sur le rôle des zones humides pour faciliter l'adaptation au changement climatique et l'orientation quant aux méthodes (y compris les indicateurs) d'évaluation de la vulnérabilité des zones humides au changement climatique et à l'élévation du niveau des mers.

34. Tâches conférées au GEST par la COP7. Elaborer des lignes directrices pour intégrer les zones humides dans la planification et la gestion des zones côtières, pour examen par la COP8 (Action 2.2.1 du Plan de travail de la Convention 2000-2002).

35. Les membres du Groupe d'experts étaient : A. Alcala (chef de file), J. Cortes (invité expert), M. Finlayson, T. Saat, I. Trumbic (expert invité), Y. Schaeffer-Novelli, la Société internationale de limnologie (SIL) et WWF.

36. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans les documents de la huitième session COP8 - DR 4 et COP8 - DR 11. Ivica Trumbic (Programme des zones protégées du PNUE - Centre d'activité régional, Croatie), expert invité, a élaboré un projet de Principes et Lignes directrices pour incorporer les zones humides dans la GIZC. Le projet de résolution final et ses annexes a été préparé par le Bureau, avec la participation de membres du Groupe d'experts.

37. Le Groupe d'experts a également élaboré des projets de lignes directrices pour l'identification et l'inscription des récifs coralliens et des mangroves en tant que zones humides d'importance internationale, en application de l'Action 6.2.3 du Plan de travail de la Convention 2000-2002, et une version éditée de ces lignes directrices a été incorporée par le Bureau dans le document COP9 - DR 11, qui donne des orientations complémentaires quant à l'inscription de ces types de zones humides que sont les tourbières et les prairies humides.

38. Tâches conférées au GEST par la COP7. En collaboration avec Wetlands International, le Bureau Ramsar et d'autres organisations intéressées, examiner et perfectionner les modèles existants pour l'établissement d'un inventaire des zones humides et la gestion des données y relatives, y compris pour l'utilisation de la télédétection et de systèmes peu coûteux et conviviaux d'information géographique, et faire part de ses résultats à la COP8 en vue de promouvoir les normes internationales communes (résolution VII. 20).

39. Les membres du Groupe d'experts étaient : M. Finlayson (chef de file), Wetlands International, G. Cowan, J. Jimenez, R. Milton, G. Zalidis, CIESIN, IMCG, IPS et L. Costa (expert invité de MedWet).

41. Le Groupe a également approuvé un projet de cahier des charges élaboré par le Groupe d'experts en vue d'une évaluation mondiale des ressources en zones humides, 2ème partie (GroWI 2), qui devrait permettre d'aller de l'avant en ce qui concerne les parties de la résolution VII. 20 concernant les rapports à présenter à la COP sur l'inventaire national des zones humides et sur les connaissances relatives aux ressources mondiales en zones humides, et recommandé que ces travaux soient entrepris, dans la limite des ressources disponibles, et qu'il soit fait rapport à ce sujet à la COP9.

42. Les membres du Groupe d'experts ont été en mesure, pendant la période triennale, de faire avancer un élément du cahier des charges du GroWI 2, concernant la création d'un registre de méta-données et d'une base de données classiques à fonction d'inventaire des zones humides, grâce à une contribution volontaire du Royaume-Uni. Ces orientations sur la création d'un registre standard de méta-données ont été préparées par John Lowry et Max Finlayson d'ERISS (Australie).

43. Le GEST a recommandé que de nouveaux travaux soient entrepris, et qu'il soit fait rapport à ce sujet à la COP9, sur l'utilisation de données de télédétection, de systèmes généraux d'information (GIS) peu coûteux et de systèmes de classification pour l'inventaire des zones humides.

45. Les membres du Groupe d'experts étaient les suivants : M. Finlayson (chef de file), G. Cowan, G. Zalidis, BirdLife International et Wetlands International.

46. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans les documents de la huitième session COP8 - DR 7, COP8 - DR 8, COP8 DOC. 16 et COP8. 20.

47. En ce qui concerne la première tâche susmentionnée, le Groupe a décidé d'attendre que la Convention sur la diversité biologique formule un avis sur les indicateurs de la diversité biologique de manière à en évaluer l'applicabilité aux zones humides. En fait, les travaux de la CDB ont été différés jusqu'à ce que le Groupe eût achevé ses travaux pour la période triennale, et le Groupe a recommandé que cette évaluation soit entreprise pendant la période triennale 2003-2005. De même, s'agissant de la troisième tâche, le GEST a décidé d'apporter, au besoin, sa contribution à l'élaboration d'orientations sur les méthodologies d'évaluation rapide à appliquer à la biodiversité des eaux intérieures, en cours de préparation en 2002 dans le cadre du Plan de travail conjoint CDB/Ramsar.

48. Tâches conférées au GEST par la COP7. En collaboration avec des homologues de la CDB et d'autres conventions pertinentes et organismes d'experts, examiner les lignes directrices existantes et l'information disponible concernant l'étude d'impact sur l'environnement et l'intérêt économique des zones humides. Cela pourrait faire l'objet d'un rapport sous forme de dossier de référence sur Internet indiquant comment utiliser les études d'impact et l'évaluation économique des zones humides pour identifier les possibilités d'application des principes d'utilisation rationnelle (Résolution VII.16 et Action 2.4.4 du Plan de travail de la Convention 2000-2002).

49. Les membres du Groupe d'experts étaient : UICN (chef de file), G. Cowan, Y. Schaeffer-Novelli, BirdLife International, SIL, GWEN, J. Treweek (International Association for Impact Assessment, experte invitée).

50. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans le document de la huitième session COP8 - DR 9. Les annotations correspondant au contexte Ramsar ont été préparées par David Pritchard (BirdLife International) pour le Groupe d'experts.

51. Faute de ressources, le Groupe d'experts n'a pas pu mener à bien d'autres tâches prévues dans son plan de travail initial, même si l'UICN est allée de l'avant avec son " Biodiversity Economics Web site ", qui associe l'étude d'impact, l'évaluation et les éléments d'incitation, notamment ceux ayant trait aux zones humides. Le GEST a recommandé que de nouveaux travaux soient entrepris dans le domaine de l'étude d'impact, notamment en ce qui concerne les avis sur l'évaluation stratégique de l'environnement, ainsi qu'une révision des lignes directrices existantes sur les études d'impact, à la lumière des orientations données par la COP6 de la CDB en rapport avec les terres sacrées des communautés autochtones et locales.

53. Les membres du Groupe d'experts étaient : T. Hawkins (chef de file), UICN, J. Pokorný, CIESIN et GWEN.

54. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans le document COP8 - DR 23. Faute de ressources, le Groupe d'experts n'a pas pu mener à bien les tâches initialement prévues, indiquées ci-dessus.

56. Les membres du Groupe d'experts étaient M. Finlayson (chef de file), A. Alcala, A. Awaïss, H. Chabwela, G. Cowan, P. Maitland, J. Pokorný, T. Saat, UICN et WWF.

58. Le Groupe d'experts a passé en revue les Lignes directrices de l'UICN et les Principes directeurs provisoires de la CDB et conclu que, comme il s'agissait de directives génériques sur les espèces exotiques envahissantes, Ramsar était fondé à les appliquer aux espèces des zones humides. Aussi le Groupe a-t-il conclu par la suite que les Principes directeurs de la CDB, sous réserve de leur finalisation et de leur adoption par la sixième Conférence des Parties à la CDB (COP6), étaient pleinement applicables aux espèces exotiques envahissantes des zones humides, et a donc recommandé qu'elles soient examinées par la COP8 en vue de leur adoption, de manière à assurer l'harmonisation des directives aux pays sur les espèces exotiques envahissantes, telles qu'elles sont ancrées dans les deux conventions, conformément au Plan de travail conjoint CDB/Ramsar et à la Résolution VII.14 de Ramsar.

59. Cependant, le GEST9 a également estimé nécessaire que des lignes directrices spécifiques aux zones humides sur les espèces exotiques envahissantes soient préparées en vue de leur soumission à la COP8, et prié le Bureau de trouver un mécanisme permettant d'adapter les lignes directrices émergentes sur les espèces envahissantes aux lignes directrices spécifiques aux zones humides. Le Groupe a approuvé par la suite la proposition du Bureau selon laquelle, plutôt que de produire des lignes directrices séparées pour les Parties contractantes à la Convention Ramsar parallèlement aux documents que sont en train d'élaborer les Parties à la CDB, il conviendrait de préparer, à l'intention des Parties à la Convention Ramsar, des directives destinées à leur servir de guide pour l'utilisation de chacun des éléments de la documentation complète (y compris les cadres juridiques, un recueil de bonnes pratiques, notamment pour l'évaluation des risques, et les stratégies mondiales), actuellement établie par le Programme mondial sur les espèces envahissantes et la CDB.

60. Ce " Guide Ramsar sur les espèces envahissantes et les zones humides " a été rédigé à l'intention du GEST par Geoffrey Howard, chef de file UICN pour les espèces envahissantes, et approuvé par le GEST, qui a achevé ses travaux en préparant un projet de résolution COP8 sur le sujet.

61. Ces documents ont été examinés par le Sous-groupe sur la COP8 du Comité permanent, qui a décidé que seul un projet de résolution (COP8 -DR 18), et non pas le " Guide Ramsar " et les Principes directeurs de la CDB, serait approuvé pour examen par la COP8, en raison des préoccupations de certaines Parties à la CDB et à la Convention Ramsar, suscitées par la procédure d'adoption des Principes directeurs suivie par la COP6 de la CDB.

62. Tâches conférées au GEST par la COP7. Le Bureau Ramsar, en consultation avec le Groupe d'évaluation scientifique et technique, identifiera les sources de connaissances techniques sur des aspects spécifiques de la restauration et de la remise en état des zones humides (en s'appuyant sur des réseaux établis tels que la Commission sur la gestion des écosystèmes de l'UICN, DIVERSITAS, le Groupe de spécialistes de la restauration de zones humides de Wetlands International et d'autres), pour perfectionner les instruments et lignes directrices et les tenir à la disposition des Parties contractantes (Résolution VII.17).

63. Les membres du Groupe d'experts étaient : G. Zalidis & SWS (co-chefs de file), A. Awaïss, H. Chabwela, G. Cowan, M. Finlayson, J. Pokorný, Y. Schaeffer-Novelli, IPS, UICN, SIL, Wetlands International, WWF et GWEN.

64. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans le document de la huitième session COP8 -DR 16.

67. Les membres du Groupe d'experts étaient : IMCG, IPS & Wetlands International (co-chefs de file), R. Milton, WWF et GWEN.

68. Les résultats de ses travaux sont indiqués dans le document de la huitième session COP8 - DR 17.

69. Le Groupe d'experts a également élaboré un projet de Lignes directrices pour l'identification et l'inscription sur la Liste Wetlands des tourbières d'importance internationale, en application de l'Action 6.2.3 du Plan de travail de la Convention 2000-2002, et une version éditée de ces lignes directrices a été incorporée par le Bureau dans le document COP8 -DR 11.

70. Tâches conférées au GEST par la COP7. Avec le soutien du Bureau Ramsar, préparer, en vue de son examen par la COP8, de nouvelles lignes directrices relatives aux plans de gestion des sites, qui passent en revue les plus récentes méthodes d'évaluation des impacts sociaux et économiques, d'analyse de coût-utilité, de zonation, d'utilisation multiple, de conception et de maintenance de zones tampons, ainsi que l'application du principe de précaution (Résolution VII. 12).

71. Les membres du Groupe d'experts étaient : T. Hawkins (chef de file), A. Awaïss, H. Chabwela, IPS, WWF et les experts invités F. Alberts (RIZA - Pays-Bas) et M. Alexander (Countryside Council for Wales - Royaume-Uni).

73. Le Groupe d'experts a conclu que les orientations Ramsar existantes avaient besoin d'être entièrement révisées et mises à jour, de manière à refléter les bonnes pratiques actuelles et à porter davantage sur le processus global de planification de la gestion des sites plutôt que sur l'élaboration d'un plan de gestion, à proprement parler.

74. Le projet de Nouvelles lignes directrices relatives aux plans de gestion des sites Ramsar et autres zones humides, préparé par Mike Alexander, expert invité, en collaboration avec le Groupe d'experts, reflète cette approche et vise à remplacer les orientations adoptées par la COP5. Le GEST remercie le Programme sur l'homme et la biosphère (MAB) de l'UNESCO de sa contribution aux lignes directrices relatives à la zonation et aux zones tampons.

75. Deux éléments supplémentaires ont été ajoutés au projet de lignes directrices préparé par le GEST, afin de les rendre plus exhaustives. Il s'agit d'une section qui souligne la nécessité de placer les plans de gestion des sites dans le contexte plus large de l'aménagement du territoire (préparé pour le GEST par Mike Acreman, expert invité) et l'importance des lignes directrices sur l'identification des caractéristiques socio-économiques et culturelles (préparé par le Bureau).

76. Le Groupe a recommandé l'élaboration de nouvelles lignes directrices sur les méthodes de zonation et de surveillance, notamment en ce qui concerne les indicateurs, l'évaluation rapide et l'utilisation de la télédétection dans la gestion des sites.

78. Les résultats des travaux du Groupe d'experts sont indiqués dans le document COP8 - DR 17.

79. Le Groupe a considéré que pour toute monographie sur les meilleures pratiques qui viendrait en supplément de celles publiées dans la boîte à outils Manuels Ramsar pour l'utilisation rationnelle, le mieux serait de la compiler en suivant le processus de mise en œuvre du Registre de San José.

80. Tâches conférées au GEST par la COP7. Evaluer les données actuellement contenues dans la [Banque de données sur les sites Ramsar] et repérer toute lacune dans les données fournies par les Parties contractantes (Action 5.4.1 du Plan de travail de la Convention 2000-2002).

81. Au cours des discussions où les lignes directrices existantes sur le caractère écologique ont été passées en revue, le Groupe d'experts du GEST chargé de cette question, avec les conseils de Wetlands International, qui gère, au nom de la Convention, la banque de données sur les sites Ramsar, et le Bureau ont recommandé que certaines modifications à apporter à la RIS et à ses notes explicatives aideraient les Parties contractantes à identifier les sites et à les inscrire sur la Liste Ramsar, et leur faciliterait la tâche pour remplir cette fiche d'information.

83. Tâches conférées au GEST par la COP7. Aucune : l'avis du GEST sur l'EM en tant que question émergente pour le Groupe pendant la période triennale a été approuvé. L'information sur l'EM est contenue dans le document COP8 DOC.8.

84. Un groupe d'experts spécial du GEST a produit des lignes directrices sur les questions centrales à incorporer dans le cadre conceptuel de l'EM pour répondre aux besoins de Ramsar. Le Secrétariat de l'EM et l'atelier d'étude technique sur la conception de l'EM ont constaté que cette première analyse n'avait pas permis d'orienter cette conception en fonction des besoins de la Convention en tant que l'un des principaux utilisateurs.

85. Le Groupe a examiné et commenté une analyse EM de questions centrales à aborder en rapport avec les résolutions de la COP de Ramsar. Le GEST a également nommé deux " correspondants EM " pour le Groupe - Max Finlayson (Océanie) et Doug Taylor (Wetlands International) - pour apporter de nouvelles contributions aux travaux et réalisations au titre de l'EM et évaluer ces derniers. Les correspondants, avec le concours du Bureau, ont participé aux ateliers sur la conception de l'EM, et Max Finlayson tient le rôle d'auteur chef de file sur les zones humides pour le Groupe d'experts sur l'état de la mise en œuvre de l'EM et les tendances.

86. Tâches conférées au GEST par la COP7. Demander l'avis du GEST concernant les demandes de Parties contractantes visant à inscrire ou radier du Registre de Montreux des sites Ramsar (Résolution VI.1 et Résolution VII.2).

87. Le Groupe a décidé que chaque demande de radiation du Registre de Montreux devra être notifiée au GEST (selon ce que prévoit la Résolution VI.1), et qu'il sélectionnera alors un sous-groupe, y compris le représentant sous-régional approprié, les autres membres et les correspondants nationaux du GEST, selon que de besoin, pour examiner chaque procédure de radiation.

88. Les membres du Groupe se sont prononcés sur trois demandes de radiation de sites Ramsar du Registre de Montreux : le marais de Nariva (Trinité-et-Tobago), les bassins de pisciculture de Novozámecki/Brehynsky (République tchèque) et le site allemand de Ostfriesiches Wattenmeer & Dollart. En outre, des membres du Groupe ont participé à deux missions consultatives Ramsar : à Chilika Lake, Inde (Max Finlayson) et à Mühlenberger Loch, Allemagne (David Pritchard).

89. A la lumière des travaux qu'il a accomplis pour se prononcer sur les demandes de radiation du Registre de Montreux, le Groupe à indiqué que la documentation sommaire fournie par une Partie contractante peut ne pas suffire pour permettre une évaluation complète de la demande de radiation. Aussi le Groupe a-t-il prié le Bureau de modifier sa procédure de consultation, de manière qu'une demande de radiation soit accompagnée, d'une part, d'une note d'information succincte distribuée à tous les membres et observateurs du Groupe et à tous les correspondants nationaux GEST à l'aide des deux listes électroniques (Listserv) du GEST et, d'autre part, d'une liste des documents justificatifs disponibles, avec indication de leur taille. Ceux qui souhaitent examiner la demande répondront donc en précisant lequel des documents disponibles ils désirent recevoir pour procéder à l'examen.

90. Tâches conférées au GEST par la COP7. La Résolution VII.2 invite les organes et organisations suivants à participer à titre d'observateurs aux réunions du GEST et à envisager de passer des accords de coopération étroite sur des questions d'intérêt commun :

91. En outre, dans le cadre du Plan de travail conjoint CDB/Ramsar (voir COP8 DOC. 19) et du Programme de travail conjoint entre Ramsar et le Programme sur l'homme et la biosphère (MAB) de l'UNESCO (COP DOC.22), les présidents des organes subsidiaires de ces organisations sont invités à participer aux réunions l'une de l'autre.

92. Le Président de l'OSASTT de la CDB et les représentants des secrétariats de la CDB, de la CMS, de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification et du Programme sur l'homme et la biosphère (MAB) ont participé aux réunions du GEST et contribué aux travaux du Groupe.

93. Le Président du GEST et son membre pour l'Océanie (Max Finlayson) ont participé aux réunions de l'OSASTT de la CDB pendant la période triennale et contribué aux travaux de cet organe.

94. Le Président du GEST et David Pritchard (BirdLife International), représentant suppléant du Président, ont contribué à la rédaction et à l'examen du Plan stratégique 2003-2008 par l'intermédiaire du Sous-groupe du Comité permanent qui a été créé à cette fin.

95. Le GEST s'est acquitté d'une somme de travail considérable au cours de la période triennale écoulée. A cet égard, l'appui apporté par le personnel du Bureau et les ressources fournies par les Etats-Unis se sont révélés déterminants. Il convient de remédier à certaines lacunes dans le modus operandi de ce Groupe afin qu'il puisse contribuer davantage aux travaux de la Convention. La future composition du Groupe devrait refléter la nature des tâches assignées par la Conférence des parties contractantes pour la prochaine période triennale, surtout si sont incluses des questions telles que les critères socio-économiques.

96. Comme les tâches assignées à cet organe ne cessent de croître, la Convention devra chercher des moyens novateurs de maximiser la productivité du GEST. L'intensification des relations avec les organes subsidiaires d'autres accords multilatéraux sur l'environnement et avec les réseaux d'experts d'autres organisations pourrait se révéler rentable pour la Convention.

M. Jorge Jiménez Ramón
Directeur du Programme scientifique
Organisation des études tropicales (OET)
Costa Rica

Pour tout renseignement, contactez: Bureau de la Convention de Ramsar, Rue Mauverney 28, CH-1196 Gland, Suisse (Tél. +41 22 999 0170, fax +41 22 999 0169, e-mail ramsar@ramsar.org ). Publié le 14 octobre 2002, Dwight Peck, Ramsar.