31e réunion du Comité permanent

08/04/2005
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971)
31e réunion du Comité permanent
Gland, Suisse, 6-10 juin 2005

DOC. SC31-1

Projet d'ordre du jour et de programme

Lundi 6 juin
15h00 - 18h00 Sous-groupe sur la COP9 : en qualité de jury du Prix Ramsar, séance à huis clos

Mardi 7 juin
10h00 - 12h00 Sous-groupe sur la COP9 : questions administratives pour la COP9 de Ramsar
12h00 - 13h00, 14h00 - 16h00 Sous-groupe des finances

Mercredi 8 juin
10h00 - 11h00 Séance à huis clos de la 31e Réunion du Comité permanent

Sélection des lauréats du Prix Ramsar et du Prix spécial Évian

11h15 - 13h00, 15h00 - 18h00 Séance plénière

1. Allocutions d'ouverture :

Présidente du Comité permanent, Gordana Beltram, Slovénie
Directeur général de l'UICN, Achim Steiner (dont l'allocution inclura une déclaration au nom des quatre Organisations internationales partenaires)
Secrétaire général, Peter Bridgewater

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Admission des observateurs

4. Rapport du Secrétaire général (DOC. SC31-35)

5. Rapport du Président du GEST (DOC. SC31-3)

6. Rapport du Président du Sous-groupe des finances : examen des comptes vérifiés de revenu et dépenses 2002 ; examen du revenu et des dépenses centraux et pour les projets 2003 ; état des projets ; budget du Secrétariat Ramsar pour 2004 et 2005 (DOC. SC31-4)

7. Préparatifs de la COP9 de Ramsar :

7.1 Rapports du Président du Sous-groupe sur la COP9, de la Présidente du Comité permanent et du Secrétaire général (DOC. SC31-2)
7.2 Préparation et examen des projets de résolutions pour la COP9 (DOC. SC31-5)
7.3 Ramsar et l'eau : appliquer les résultats de la 13e session de la Commission du développement durable des Nations Unies
Note. Il est prévu que le Secrétaire général présente un bref rapport sur les résultats de la 13e session de la Commission du développement durable et de ses conséquences pour la Convention, qui pourrait servir de base à un projet de résolution pour la COP9 sur cette question (DOC. SC31-37).

8. Projets de résolutions et de lignes directrices scientifiques et techniques pour la COP9 :

8.1 COP9 DR1 : Orientations scientifiques et techniques additionnelles pour appliquer le concept d'utilisation rationnelle de Ramsar (DOC. SC31-6)
8.2 COP9 DR1 - annexe A : Cadre conceptuel pour l'utilisation rationnelle des zones humides et le maintien de leurs caractéristiques écologiques (DOC. SC31-7)
8.3 COP9 DR1 - annexe B : Cadre intégré pour l'évaluation et le suivi de l'inventaire des zones humides (DOC. SC31-8)
8.4 COP9 DR1 - annexe B i) : Lignes directrices résumées pour des méthodologies d'évaluation rapide des zones humides intérieures, côtières et marines proches du rivage (DOC. SC31-9)
8.5 COP9 DR1 - annexe C : Cadre intégré pour les orientations de Ramsar relatives à l'eau (DOC. SC31-10)
Note. Il est proposé de joindre trois nouveaux ensembles de lignes directrices relatives à l'eau à COP9 DR1 annexe C, comme suit :
8.6 COP9 DR1 - annexe C i) : Gestion des bassins hydrographiques : orientations additionnelles et cadre d'analyse des études de cas (DOC. SC31-11)
8.7 COP9 DR1 - annexe C ii) : Orientations supplémentaires pour déterminer et satisfaire les besoins écologiques en eau des zones humides (DOC. SC31-12)
8.8 COP9 DR1 - annexe C iii) : Lignes directrices pour la gestion des eaux souterraines en vue de maintenir les caractéristiques écologiques des zones humides (DOC. SC31-13)

18h00 Réception pour tous les délégués dans le hall d'entrée de l'UICN

Jeudi 9 juin
10h00 - 13h00, 15h00 - 18h00 Séance plénière

8. Projets de résolutions et de lignes directrices scientifiques et techniques pour la COP9 (suite) :

8.9 COP9 DR1 - annexe D : Cadre stratégique et lignes directrices pour orienter l'évolution de la Liste des zones humides d'importance internationale, révisé. (DOC. SC31-14)
8.10 COP9 DR1 - annexe E : Indicateurs écologiques " axés sur les résultats " pour évaluer l'efficacité de l'application de la Convention de Ramsar (DOC. SC31-15)
8.11 COP9 DR2 : Priorités futures pour l'application scientifique et technique de la Convention (DOC. SC31-16)
8.12 COP9 DR4 : La Convention de Ramsar et la conservation et l'utilisation durable des ressources halieutiques (DOC. SC31-17)

9. Projets de résolutions et de lignes directrices politiques et de procédure pour la COP9 :

9.1 COP9 DR5 : Synergies avec d'autres conventions (DOC. SC31-18)
9.2 COP9 DR6 : Inscription et gestion de sites Ramsar transnationaux (DOC. SC31-19)
9.3 COP9 DR7 : Lignes directrices pour traiter les sites Ramsar qui ne remplissent plus les critères d'inscription (DOC. SC31-20)
9.4 COP9 DR8 : Initiatives régionales dans le cadre de la Convention de Ramsar (DOC. SC31-21)
9.5 COP9 DR9 : Cadre stratégique pour l'application de la Convention (DOC. SC31-22)
9.6 COP9 DR10 : Le rôle de la Convention de Ramsar en matière de prévention et d'atténuation des catastrophes naturelles, ainsi que d'adaptation (DOC. SC31-23)
9.7 COP9 DR11 : Usage du terme " Secrétariat Ramsar " (DOC. SC31-24)
9.8 COP9 DR12 : Modus operandi révisé du Groupe d'évaluation scientifique et technique (DOC. SC31-25)
9.9 COP9 DR15: Les zones humides et la diminution de la pauvreté (DOC. SC-31-32)
9.10 Mise en œuvre du Programme de communication, d'éducation et de sensibilisation du public (CESP) de la Convention en 2006-2008 (DOC. SC31-33)
9.11 COP9 DR16 : Etat des sites de la Liste de Ramsar des zones humides d'importance internationale (DOC SC31-36)

19h30 - 22h00 Dîner

Vendredi 10 juin
10h00 - 13h00, 15h00 - 18h00 Séance plénière

10. Questions financières et budgétaires pour la COP9

10.1 COP9 DR13 : Questions financières et budgétaires (DOC. SC31-26)
10.2 COP9 DR14 : Possibilités de financement pour renforcer la conservation et l'utilisation rationnelle des zones humides (DOC. SC31-27)

11. Projets de résolutions pour la COP9 soumis par les Parties contractantes (DOC. SC31-28)

Note. Sous ce point de l'ordre du jour, le Secrétariat présentera tous les projets de résolutions pour la COP9 soumis par les Parties contractantes conformément à la Décision SG COP9-2 du Sous-groupe sur la COP9, avec des recommandations sur la présentation éventuelle de chaque projet à la COP9.

12. Amendements proposés au Règlement intérieur de la COP (DOC. SC31-29)

13. Date de la 32e réunion du Comité permanent

14. Divers

a) Candidature au statut d'Organisation international partenaire (OIP) : l'Institut International de Gestion des Ressources en Eau (IWMI)

15. Adoption du rapport de la réunion

16. Remarques de clôture

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La Convention aujourd'hui

Nombre de » Parties contractantes : 168 Sites sur la » Liste des zones humides d'importance internationale : 2181 Surface totale des sites désignés (hectares) : 208.545.658

Secrétariat de Ramsar

Rue Mauverney 28
CH-1196 Gland, Suisse
Tel.: +41 22 999 0170
Fax: +41 22 999 0169
E-Mail : ramsar@ramsar.org
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