26e réunion du Comité permanent - Projet d’ordre du jour

 Séances plénières du Comité permanent

Mercredi 5 décembre

09h30 – 13h00 et 15h00 – 18h00

1. Discours d’ouverture

• Le Président du Comité permanent, Stephen Hunter, Australie
• Le Directeur général de l’UICN, Achim Steiner
• Le Secrétaire général, Delmar Blasco

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Admission des observateurs

4. Déclarations des organisations internationales partenaires

• BirdLife International
• Wetlands International
• WWF - Fonds mondial pour la nature

5. Rapport du Secrétaire général (DOC. SC26-2)

6. Brefs rapports des membres du Comité permanent sur la mise en œuvre de la Décision SC24-9 du Comité permanent concernant le rôle des représentants régionaux

7. Rapport de la 10e réunion du Groupe d’évaluation scientifique et technique, GEST (Gland, 25-29 juin 2001) (DOC. SC26-3)

ARTICLE 3.2. Chaque Partie contractante prend les dispositions nécessaires pour être informée dès que possible des modifications des caractéristiques écologiques des zones humides situées sur son territoire et inscrites sur la Liste, qui se sont produites, ou sont en train ou susceptibles de se produire, par suite d'évolutions technologiques, de pollution ou d'une autre intervention humaine. Les informations sur de telles modifications seront transmises sans délai à l'organisation ou au gouvernement responsable des fonctions du Bureau permanent spécifiées à l'article 8. ARTICLE 8.2: 1. Les fonctions du Bureau permanent sont, notamment:… d. de notifier à toutes les Parties contractantes toute modification de la Liste, ou tout changement dans les caractéristiques des zones humides inscrites, et prendre les dispositions pour que ces questions soient discutées à la prochaine conférence;

8. Rapport et analyse sur les questions relatives à la Résolution VII.12: «Sites de la Liste Ramsar des zones humides d’importance internationale: description officielle, état de conservation et plans de gestion, y compris situation de sites particuliers sur le territoire de certaines Parties contractantes» et application des articles 3.2 et 8.2 d) de la Convention (DOC. SC26-4)

9. Le 3e Plan de travail conjoint avec la Convention sur la diversité biologique (DOC. SC26-5)

10. Participation de Ramsar:

a) à la mise en œuvre de la Décision 21/21 du Conseil d’administration du PNUE sur la gouvernance internationale de l’environnement;

b) au processus préparatoire du Sommet mondial sur le développement durable;

c) au Groupe de gestion de l’environnement et à ses groupes de gestion de questions particulières (DOC. SC26-6)

11. Progrès de la mise en œuvre de l’Évaluation des écosystèmes en début de millénaire (DOC. SC26-7)

18h15 – 19h30 Réception, hall d’entrée de l’UICN

20h00 – 22h00 Dîner

Jeudi 6 décembre

09h30 – 13h00 et 15h00 – 18h00

12. 8e Session de la Conférence des Parties contractantes (COP8)

12.1 Rapport du pays hôte et du Bureau sur les préparatifs pratiques

12.2 Rapport sur les réunions régionales Ramsar (DOC. SC26-10)

12.3 Examen par le Comité permanent des projets de documents de travail suivants pour la COP8:

a)

i) Point X a) de l’ordre du jour de la COP8: Interprétation des articles 2.5 et 4.2 de la Convention: projet de résolution et de lignes directrices (DOC. SC26-COP8/1)
ii) Procédure proposée pour la révision des limites des sites Ramsar pour des raisons autres que l’intérêt national pressant, sans préjudice des autres obligations internationales (DOC. SC26-COP8/2)

b) Contenu révisé de la Séance technique 1 de la COP8: Les zones humides: principaux enjeux et possibilités émergentes au 21e siècle

i) Proposition de lignes directrices sur la répartition et la gestion de l’eau pour le maintien des fonctions écologiques, présentée par le GEST (DOC. SC26-COP8/3)
ii) Proposition du GEST sur les changements climatiques et les zones humides: Incidences et atténuation (DOC. SC26-COP8/4)
iii) Proposition du GEST sur les principes et lignes directrices relatifs à la gestion intégrée de la zone côtière (GIZC) (DOC. SC26-COP8/5)
iv) Projet de résolution sur les synergies avec d’autres conventions (DOC. SC26-COP8/6)

c) Contenu révisé de la Séance technique 2 de la COP8: Inventaire et évaluation des zones humides

i) Proposition du GEST pour un cadre Ramsar d’inventaire des zones humides (DOC. SC26-COP8/7)
ii) Proposition (éventuelle) du GEST sur les lacunes et l’harmonisation des orientations Ramsar sur les caractéristiques écologiques (DOC. SC26-COP8/8)
iii) Orientations proposées aux Parties contractantes concernant l’identification et la déclaration des changements effectifs et probables dans les caractéristiques écologiques, conformément à l’article 3.2 de la Convention et options de réaction aux changements signalés ou probables dans les caractéristiques écologiques, y compris modus operandi du Registre de Montreux, l’Instrument national de planification [pour la Convention] et d’autres mécanismes (DOC. SC26-COP8/9)
iv) Évaluation d’impact: lignes directrices de la CDB pour intégrer les questions de diversité biologique dans la législation et/ou les processus relatifs aux EIE et dans l’évaluation stratégique de l’environnement, ainsi que leur pertinence pour Ramsar (DOC. SC26-COP8/10)

d) Contenu révisé de la Séance technique 3 de la COP8: Étapes pratiques d’application de la vision pour la Liste Ramsar des zones humides d’importance internationale

i) Enseignements tirés de la mise en œuvre du Cadre stratégique pour la Liste de Ramsar (Résolution VII.11) [un rapport basé sur l’analyse des Rapports nationaux et un projet de résolution pour action]
ii) Propositions du GEST pour des lignes directrices concernant l’inscription, en tant que zones humides d’importance internationale, de: a) tourbières; b) mangroves; c) récifs coralliens; et d) herbiers marins (DOC. SC26-COP8/11)
iii) Proposition concernant des lignes directrices pour l’inscription de zones humides de montagne en tant que zones humides d’importance internationale (DOC. SC26-COP8/12)
iv) La Banque de données des sites Ramsar y compris la nature et l’étendue des données détenues et les relations entre les données «officielles» et «non officielles» sur les sites Ramsar (DOC. SC26-COP8/13)
v) Le Portail Ramsar: démonstration de ses capacités et de son potentiel

e) Contenu révisé de la Séance technique 4 de la COP8: Gérer les zones humides pour une utilisation durable: enseignements et nouvelles perspectives

i) Proposition du GEST pour de nouvelles lignes directrices Ramsar sur les plans de gestion des sites Ramsar et autres zones humides (DOC. SC26-COP8/14)
ii) Proposition pour des lignes directrices concernant l’action mondiale pour les tourbières (DOC. SC26-COP8/15)
iii) Proposition du GEST pour un projet de résolution comprenant des orientations aux Parties concernant le rapport de la Commission mondiale sur les barrages (DOC. SC26-COP8/16)
iv) Proposition du GEST pour un projet de résolution, comprenant des orientations aux Parties, sur les espèces envahissantes (DOC. SC26-COP8/17)

f) Contenu révisé de la Séance technique 5 de la COP8: Aspects culturels des zones humides comme instrument pour leur conservation et leur utilisation durable

i) Principes d’orientation sur les aspects culturels des zones humides (DOC. SC26-COP8/18)

g) Proposition du GEST pour une résolution et des principes d’orientation sur la restauration des zones humides (DOC. SC26-COP8/19)
h) Proposition du GEST pour une résolution sur les mesures d’incitation (DOC. SC26-COP8/20)
i) Proposition (éventuelle) du GEST concernant les changements à apporter à la Fiche descriptive Ramsar (FDR) (DOC. SC26-COP8/21)
j) Proposition du GEST concernant le Registre de San José de sites Ramsar bien gérés (DOC. SC26-COP8/22)
k) Proposition de changements dans le modus operandi du Groupe d’évaluation scientifique et technique (GEST) (DOC. SC26-COP8/23)
l) Projet de résolution sur les contributions en retard des Parties contractantes (DOC. SC26-COP8/24)
m) Projet de Plan stratégique Ramsar 2003-2008 (DOC. SC26-COP8/25)
n) Point XII de l’ordre du jour de la COP8: Le Plan de travail de la Convention 2003-2005 (DOC. SC26-COP8/26)

13. Plan de travail 2002 du Bureau Ramsar (DOC. SC26–8)

Vendredi 7 décembre

09h30 – 13h00 et 14h30 – 18h00

14. Rapport et recommandations du Sous-groupe sur les finances

14.1 Comptes vérifiés pour l’année fiscale 2000 et état du Fonds de réserve (DOC. SC26-9)

14.2 Examen des recettes et dépenses d’administration et de projets pour 2001 (DOC. SC26.10)

14.3 Fonds de petites subventions:

i) Approbation des propositions de projets (DOC. SC26-11)
ii) Proposition d’établissement d’un fonds d’affectation Ramsar pour financer le FPS (DOC. SC26-12)

14.4 Rapport sur les règlements et pratiques appliqués par d’autres conventions relatives à l’environnement de manière à financer la participation de délégués à leurs réunions et recommandations à la COP8. Voir Décision 25.28 c) du Comité permanent (DOC. SC26-13)

14.5 Budget du Bureau Ramsar 2002 (DOC. SC26-14)

14.6 Budget proposé pour la période triennale 2003-2008 pour recommandation à la COP8 (DOC. SC26-15)

15. Procédure et calendrier de sélection du nouveau Secrétaire général (DOC. 26-16)

16. Journée mondiale des zones humides 2002 (DOC. 26-17)

17. Prix Ramsar pour la conservation des zones humides: mise à jour sur les nominations

18. Réunion du Sous-groupe du Comité permanent sur la COP8: 6 au 8 mai 2002 – Questions inscrites à son ordre du jour

19. 27e réunion du Comité permanent: Valence, Espagne, dimanche 17 novembre 2002

20. Adoption du rapport de la réunion

21. Divers

22. Remarques de clôture