Note diplomatique 2002/12:

Note 2002/12

Second envoi de documents pour la 8e Session de la Conférence des Parties contractantes à la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) - COP8, Valence, Espagne, 18-26 novembre 2002

Le Bureau de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) présente ses compliments et a l'honneur de se référer à ce qui suit:

Le Bureau Ramsar a le plaisir de faire parvenir aux Parties contractantes le second et dernier jeu de documents pour la COP8 de Ramsar. Un premier envoi de documents a été expédié sous couvert de la Note 2002/11 du 16 août 2002.

Une liste mise à jour des documents de la COP8 de Ramsar est également incluse.

Il faut relever que les projets de décisions qui ont été soumis par les Parties contractantes dans les délais (au 18 septembre 2002) figurent dans le présent envoi.

Un jeu de documents sera adressé à tous les participants à la COP8 qui se seront pré-inscrits d'ici au 30 octobre 2002 (à l'exception de ceux qui auront fait savoir qu'ils téléchargeront les documents du site Internet de Ramsar). Les documents à l'intention des chefs de délégations de pays lointains seront envoyés par courrier rapide.

Le Bureau saisit cette occasion de rappeler aux Parties contractantes que les lettres de créance des délégués à la COP8 de Ramsar doivent être établies selon les exigences suivantes: a) elles doivent être établies dans l'une des trois langues officielles de la Convention (anglais, espagnol, ou français), et sur papier à en-tête officiel; b) l'original, signé, doit être présenté; ni photocopies, ni fax ne seront acceptés; c) les lettres de créance doivent être signées par le chef de l'État ou du gouvernement, ou par le ministre des affaires étrangères. Les lettres de créance portant d'autres signatures ne seront pas considérées comme valables, sauf pour les cas où le Bureau Ramsar aura été informé officiellement par le ministère des affaires étrangères que d'autres instances du pays sont habilitées à délivrer de tels documents.

Le Bureau de la Convention sur les zones humides serait reconnaissant de voir le contenu de la présente Note porté à l'attention des autorités nationales compétentes et saisit cette occasion pour renouveler l'assurance de sa plus haute considération.

Gland, Suisse, le 16 octobre 2002

Annexes mentionnées

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