Note diplomatique 2001/1: COP8 et Rapports nationaux
Note 2001/1
8e Session de la Conférence des Parties contractantes
et
Soumission des Rapports nationaux
Le Bureau de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) présente ses compliments et a l’honneur de se référer à ce qui suit:
Le Bureau de la Convention de Ramsar a le plaisir de confirmer la nouvelle déjà annoncée dans le rapport de la 25e Session du Comité permanent, envoyé à toutes les Parties contractantes le 16 novembre 2000, à savoir que la 8e Session de la Conférence des Parties contractantes à la Convention de Ramsar (COP8 de Ramsar) aura lieu à Valence, Espagne, du 18 au 26 novembre 2002.
L’Ordre du jour annoté et programme provisoires est joint à la présente Note. Toutes suggestions et commentaires sur l’Ordre du jour et le programme seront les bienvenus, comme le seront les offres éventuelles des Parties contractantes de contribuer à la préparation des Séances techniques.
Rapports nationaux
Conformément à la pratique établie, le Bureau prie les Parties contractantes de bien vouloir soumettre leurs Rapports nationaux sur la mise en oeuvre de la Convention, en utilisant pour ce faire le document officiel intitulé : Instrument de planification nationale – modèle de Rapport national pour la 8e Session de la Conférence des Parties contractantes, adopté par le Comité permanent et distribué sous couvert de la Note 2000/2 du 10 mars 2000. Une version électronique du modèle de Rapport national a été adressée à toutes les Autorités administratives de Ramsar et est à disposition sur le site Internet de Ramsar (http://ramsar.org/cop8_nr_natl_rpt_intro_f.htm) ou auprès du Bureau Ramsar.
Il est essentiel que les Parties contractantes respectent le délai imparti pour la soumission des Rapports nationaux, fixé au 28 février 2002, de façon à ce que le Bureau puisse effectuer son analyse de l’application de la Convention et la distribuer aux Parties contractantes avec les documents de la réunion en avance de la COP8. Le Bureau souhaite également rappeler aux Parties contractantes que, sur instructions de la Conférence des Parties, le modèle de Rapport national envoyé en mars 2000 a été conçu pour servir d’instrument de planification nationale pour la mise en oeuvre de la Convention et non seulement comme un simple questionnaire pour l’établissement d’un rapport. En conséquence de quoi le Bureau encourage les pays qui ne l’ont pas encore fait à utiliser ce modèle à des fins de planification, notamment en ce qui concerne l’établissement d’objectifs nationaux.
Le Bureau rappelle aux Parties contractantes que les Rapports nationaux doivent être remis sous forme électronique, par courriel ou sur disquette.
Enfin, le Bureau rappelle que les Rapports nationaux sont considérés comme des rapports officiels de situation que rédige chaque Partie contractante pour décrire comment elle applique les dispositions de la Convention de Ramsar et du Plan stratégique, et que ces rapports seront rendus publics. Il est donc souhaitable que le Rapport national soit soumis au Bureau sous l’autorité du ministre responsable des questions relatives à Ramsar ou du chef de l’Autorité administrative désignée pour la Convention de Ramsar.
Le Bureau de la Convention sur les zones humides serait reconnaissant de voir le contenu de la présente Note porté à l’attention des autorités nationales compétentes et saisit cette occasion pour renouveler l’assurance de sa plus haute considération.
Gland, le 5 mars 2001
Annexe : Ordre du jour annoté et programme provisoires de la COP8 de Ramsar
