11ème Session de la Conférence des Parties contractantes

"Les zones humides : Lieux de vie et destinations"
11e Session de la Conférence des Parties à la
Convention sur les zones humides
Bucarest, Roumanie, 6 au 13 juillet 2012

Documents d'information
et Projets de Résolutions

Documents d'ordre général et d'information

Numéro	Document
COP11 DOC 1, Rev. 1	Ordre du jour provisoire, Rev. 1 (06/07/12)
COP11 DOC 2, final	Règlement intérieur des sessions de la Conférence des Parties contractantes, final (08/07/12)
COP11 DOC 3	Procédures de préparation et d'approbation des décisions par les Parties contractantes à la 11e Session de la Conférence des Parties contractantes (COP11)
COP11 DOC 3 Add. 1	Orientations pour aider les Parties contractantes à contribuer aux documents d’information de la COP et au document COP11 DR4 durant les séances plénières de la COP11
COP11 DOC 4	Guide des projets de résolutions et documents d'information connexes
COP11 DOC 5	Rapport du Président du Comité permanent
COP11 DOC 6	Rapport de la Présidente du Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST)
COP11 DOC 7	Rapport du Secrétaire général sur l’application de la Convention au niveau mondial
COP11 DOC 8	Rapport du Secrétaire général au titre de l'article 8.2 concernant la Liste des zones humides d'importance internationale
COP11 DOC 9	Rapport de synthèse sur l'application de la Convention et de son Plan stratégique en Afrique
COP11 DOC 10a	Rapport de synthèse sur l'application de la Convention et de son Plan stratégique en Asie [en anglais seulement]
COP11 DOC 10b	Rapport de synthèse sur l'application de la Convention et de son Plan stratégique en Océanie [en anglais seulement]
COP11 DOC 11	Rapport de synthèse sur l'application de la Convention et de son Plan stratégique en Europe
COP11 DOC 12	Rapport de synthèse sur l'application de la Convention et de son Plan stratégique: Région néotropicale et Amérique du Nord [en anglais et espagnol seulement]
COP11 DOC 13	Progrès et questions concernant les Initiatives régionales fonctionnant dans le cadre de la Convention
COP11 DOC 14	Rapport sur la mise en œuvre du Programme de CESP de la Convention
COP11 DOC 15	Questions financières et budgétaires – Contributions impayées
COP11 DOC 16	Informations générales sur les questions financières et budgétaires
COP11 DOC 17	Rapport de synthèse regroupant les informations et les conclusions relatives aux accords d’accueil de la Convention de Ramsar
COP11 DOC 18	Cadre stratégique pour les partenariats de Ramsar
COP11 DOC 18 add. 1	Cadre stratégique pour les partenariats Ramsar : Les accords de partenariat actifs
COP11 DOC 19	Coopération entre la Convention de Ramsar et la Convention sur les espèces migratrices appartenant à la faune sauvage : Plan de travail conjoint Ramsar-CMS 2012-2014
COP11 DOC 20	5e Plan de travail conjoint entre la Convention sur la diversité biologique et la Convention de Ramsar sur les zones humides
COP11 DOC 21	Priorités scientifiques et techniques pour l’application de la Convention 2013-2015: pro-forma des tâches [en anglais seulement]
COP11 DOC 22	Généralités, motivation et questions concernant les révisions 2012 proposées pour le Cadre stratégique et la Fiche descriptive sur les Sites Ramsar (FDR)
COP11 DOC 23	Historique et contexte de l’élaboration des principes et orientations pour la planification et la gestion des zones humides urbaines et périurbaines (COP11 DR11) [en anglais seulement]
COP11 DOC 24	Limites de changement acceptables : définition et application de concepts et approches relatifs aux « limites de changement acceptables » pouvant être applicables au contexte Ramsar de définition et détection des changements dans les caractéristiques écologiques des zones humides [en anglais seulement]
COP11 DOC 25	Les zones humides et le stockage de l’eau : tendances et problèmes actuels et futurs (Note d'information no. 2) [en anglais seulement]
COP11 DOC 26	Garantir un apport efficace d’avis et d’appuis scientifiques et techniques à la Convention
COP11 DOC 27	Éviter, atténuer et compenser  la perte et la dégradation des zones humides : lois et politiques nationales (Note d'information no. 3) [en anglais seulement]
COP11 DOC 28	Soutenir l’information sur les zones humides et l’énergie (COP11 DR10) [en anglais seulement]
COP11 DOC 29	Les avantages de la restauration des zones humides (Note d’information Nº 4) [en anglais seulement]
COP11 DOC 30	Situation actuelle et besoins futurs de développement du Service d’information sur les Sites Ramsar (SISR) [en anglais seulement]
COP11 DOC 31	Interactions entre l'agriculture et les zones humides : information concernant les rizières et l'utlisation des pesticides (COP11 DR15) [en anglais seulement]
COP11 DOC 32	Les changements climatiques et les zones humides : conséquences pour la Convention de Ramsar sur les zones humides
COP11 DOC 33	Interactions entre l’agriculture et les zones humides : progrès récents et activités dans le contexte du GEST 2009-2012 [en anglais seulement]
COP11 DOC 34	Renforcer l’utilisation rationnelle : cadre pour le renforcement des capacités [en anglais seulement]
COP11 DOC 35	Application de la « Déclaration de Changwon » (Résolution X.3) depuis la COP10 [en anglais seulement]
COP11 DOC 36	Approches de l’engagement futur de la Convention de Ramsar auprès de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) [en anglais seulement]
COP11 DOC 37	Legal advisor for Ramsar COP11 [en anglais seulement] (04/07/12)
COP11 DOC 38	List of registered observers / Lista de observadores inscritos / Liste des observateurs inscrits (07/07/12)
COP11 DOC 38, add. 1	Addendum 1 (le 12 juillet)

Projets de Résolutions

Note : Les projets de résolutions sont placés ici pour archivage – tous ont été remplacés par les Résolutions adoptées par la Conférence des Parties, en juillet 2012.

Numéro	Document
COP11 DR 1	Accueil institutionnel du Secrétariat Ramsar
COP11 DR 1, Rev. 1	Accueil institutionnel du Secrétariat Ramsar, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 1, Rev. 2	Institutional hosting of the Ramsar Secretariat, Rev.2 (13/07/12) [en anglais seulement]
COP11 DR 2	Questions financières et budgétaires
COP11 DR 2, Rev. 1	Questions financières et budgétaires, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 3	Ajustements apportés au Plan stratégique 2009-2015 pour la période triennale 2013-2015
COP11 DR 3, Rev. 1	Ajustements apportés au Plan stratégique 2009-2015 pour la période triennale 2013-2015, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 4	État des sites de la Liste de Ramsar des zones humides d'importance internationale
COP11 DR 4, Rév. 1	État des sites de la Liste de Ramsar des zones humides d'importance internationale, Rév. 1 (29/06/12)
COP11 DR 4, Rév. 2	État des sites de la Liste de Ramsar des zones humides d'importance internationale, Rév. 2 (12/07/12)
COP11 DR 5	Initiatives régionales 2013-2015 dans le cadre de la Convention de Ramsar
COP11 DR 5, Rev. 1	Initiatives régionales 2013-2015 dans le cadre de la Convention de Ramsar, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 6	Partenariats et synergies avec les Accords multilatéraux sur l'environnement et autres institutions
COP11 DR 6, Rev. 1	Partenariats et synergies avec les Accords multilatéraux sur l'environnement et autres institutions, Rev. 1 (08/07/12)
COP11 DR 6, Rev. 2	Partenariats et synergies avec les Accords multilatéraux sur l'environnement et autres institutions, Rev. 2 (11/07/12)
COP11 DR 7	Le tourisme et les zones humides
COP11 DR 7, Rev. 1	Le tourisme et les zones humides, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 7, Rev. 2	Le tourisme, les loisirs et les zones humides, Rev. 2 (12/07/12)
COP11 DR 8	Simplifier les procédures de description des Sites Ramsar au moment de leur inscription et lors de mises à jour ultérieures
COP11 DR 8, Rev. 1	Simplifier les procédures de description des Sites Ramsar au moment de leur inscription et lors de mises à jour ultérieures, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 8 annexe 1	Fiche descriptive sur les Sites Ramsar (FDR) - révision 2012
COP11 DR 8 annexe 2	Cadre stratégique et lignes directrices pour orienter l'évolution de la Liste des zones humides d'importance internationale de la Convention sur les zones humides (Ramsar, Iran, 1971) - révision 2012
COP11 DR 9	Cadre intégré et lignes directrices pour éviter, atténuer et compenser les pertes en zones humides
COP11 DR 9, Rev. 1	Cadre intégré et lignes directrices pour éviter, atténuer et compenser les pertes en zones humides, Rev. 1 (13/07/12)
COP11 DR 10	Les zones humides et les questions relatives à l'énergie
COP11 DR 10, Rev. 1	Les zones humides et les questions relatives à l'énergie, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 11	Principes pour la planification et la gestion des zones humides urbaines et périurbaines
COP11 DR 11, Rev. 1	Principes pour la planification et la gestion des zones humides urbaines et périurbaines, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 12	Les zones humides et la santé : adopter une approche par écosystème
COP11 DR 12, Rev. 1	Les zones humides et la santé : adopter une approche par écosystème, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 13	Cadre intégré pour lier la conservation et l'utilisation rationnelle des zones humides à l'éradication de la pauvreté
COP11 DR 13, Rev. 1	Cadre intégré pour lier la conservation et l'utilisation rationnelle des zones humides à l'éradication de la pauvreté, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 14	Les changements climatiques et les zones humides : implications pour la Convention de Ramsar sur les zones humides
COP11 DR 14, Rev. 1	Les changements climatiques et les zones humides : implications pour la Convention de Ramsar sur les zones humides, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 14, Rev. 2	Les changements climatiques et les zones humides : implications pour la Convention de Ramsar sur les zones humides, Rev. 2 (13/07/12)
COP11 DR 15	Interactions entre l'agriculture et les zones humides : la riziculture et l'usage de pesticides
COP11 DR 15, Rev. 1	Interactions entre l'agriculture et les zones humides : la riziculture et le contrôle des ravageurs, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 16	Garantir un apport efficace d'avis et d'appuis scientifiques et techniques à la Convention
COP11 DR 16, Rev. 1	Garantir un apport efficace d'avis et d'appuis scientifiques et techniques à la Convention, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 17	Mise en œuvre future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour la période 2013-2015
COP11 DR 17, Rev. 1	Mise en œuvre future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour la période 2013-2015, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 18	Ajustements au modus operandi du Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST) pour la période triennale 2013-2015
COP11 DR 18, Rev. 1	Ajustements au modus operandi du Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST) pour la période triennale 2013-2015, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 19	Ajustements des termes de la Résolution VII.1 sur la composition, le rôle et les responsabilités du Comité permanent et la répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention
COP11 DR 19, Rev. 1	Ajustements des termes de la Résolution VII.1 sur la composition, le rôle et les responsabilités du Comité permanent et la répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 20	Promouvoir l'investissement responsable par les gouvernements et le secteur privé pour garantir le maintien des avantages issus des zones humides pour l'homme et la nature
COP11 DR 20, Rev. 1	Promouvoir l'investissement durable par le secteur public et le secteur privé pour garantir le maintien des avantages issus des zones humides pour l'homme et la nature, Rev. 1 (12/07/12)
COP11 DR 21	Les zones humides et le développement durable
COP11 DR 21, Rev. 1	Les zones humides et le développement durable, Rev. 1 (11/07/12)
COP11 DR 22	Remerciements au pays hôte, la Roumanie